Monarchie
283 mots
2 pages
Si le modèle anglais constitue le point de départ du mouvement constituionelle franças, l’asemblée constituante s’oriente rapidement vers un projet fondé en principe sur la séparation rigide des pouvirs, mais en réalité déterminé par une volonté de subordination de l’exécutif, cantonné dans la fonction d’application des lois, qui fait de la Constitution de 1791 l’antithèse du parlementarisme équilibré dans sa formule dualiste. Cette orientation pèsera lourdement sur l’avenir du parlementarisme français. En dépit des conseils de Mirabeua pour qui « les premiers agnts du pouvoir exécutif sont nécessaires dans toute assemblée législative » car « ils composent un epartie des organes de son intelligence », l’assemblée se prononce pou l’incompatibilité des fonctions ministérielles et du mandt de député afin d’éviter la compromission du législatif avec l’exécutif, qui est eprçu comme l’ennemi naturel du premier. Lors du conflit d’octobre 1790, une majorité ne peut être réunie ppour demander au roi le renvoi des ministres, non que ceux-ci disposent de la confiance de l’assemblée mais bien parce que celle-ci n’entend pas que la composition du ministère soit conforme au vœu de la majorité. C’est un rejet très clair du principe meme du parlamentarisme, au nom de l’indépendance du pouvoir législatif. Pour Robespierre, « rien ne serait plus dangereux que de crée un nouveau pouvori ministériel. En certaines circonstances cependant, le système a manisfesté des aptitudes à évoluer vers le régim parlementaire : démissions quasi parlementaires de montmorin et duportail en décembre 1791, ministère brissotin en 1792.Il faut attendre 1814 pour voir apparaitr en France quelques-uns des éléments du système parlementaire meme si, en droit, les principes du parlementarisme ne se trouvent pas contenus dans la charte de 1814, qui institue un régime de monarchie limité.
Comme