Norme IAS 19
Demandé par:
BENNAI Nadime
CHABABE Ranya
M. Daoui
Plan
Introduction à la norme IAS 19:
Objectifs
Champ d’application
Le contenu de la norme IAS 19:
Les
Les
Les
Les
avantages à court terme avantages postérieurs à l'emploi avantages à long terme indemnités de fin de contrat de travail
Introduction à la norme IAS 19
Publication de la Nouvelle version en 2011
Publication en 1998
IAS 19
Les Avantage du personnel Objectif
• Prescrire le traitement comptable des avantages du personnel et les informations à fournir à leur sujet. La norme impose à l’entité de du comptabiliser un passif: lorsqu’un membre personnel a : rendu des services en échange d’avantages du personnel qui lui seront versés dans l’avenir. une charge : lorsque l’entité consomme l’avantage économique résultant des services rendus par un membre du personnel en échange d’avantages du personnel.
Champ d’application la comptabilisation des retraites et de tous les avantages accordés par une entreprise à ses salariés, que ce soit pendant ou après leur période d’activité
IAS 19 s'applique à la comptabilisation de tous les avantages du personnel, sauf ceux auxquels s'applique IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"
Le contenu de la norme IAS 19
• La norme IAS 19 distingue quatre catégories d'avantages du personnel :
Les avantages à court terme
Les avantages postérieurs à l’emploi Les avantages à long terme
Les indemnités de fin de contrat de travail 1- Les Avantages à court terme
les salaires, rémunérations et cotisations sociales les absences rémunérées à court terme
(notamment les congés annuels et congés maladie) l'intéressement et les primes
les avantages non monétaires (assistance médicale, logement, voitures de fonction...) accordés au personnel en activité. La Comptabilisation
Lorsqu’un membre du personnel a rendu des services à l’entité au cours d’une période comptable, l’entité doit comptabiliser le
montant