Norme iso

1919 mots 8 pages

Norme ISO 13485:2003

Réalisé par : -Charaf Eddine RHOUL -Mohamed BOURKHICH -Mohamed ZAKIK -Soufiane HASSANI Encadré par : Mme BENREZZOK Ghizlan

France + Export contra ntes & précaut ons

Contenu de la présentation

- Encadrement légal :

* Gestion de la qualité
* Organismes de contrôle
* Grand export - enregistrements

- Salons Dentaires dans le Monde

- Universités Dentaires dans le Monde

- Grand export - précautions

Encadrement légal
Gestion de la qualité

Norme ISO 13485:2003 : Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires.

Ces exigences concernent principalement :

- L'organisation de la matériovigilance, c-a-d la surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation des dispositifs médicaux,
- Les essais cliniques et le suivi à long terme de ces essais,
- L'analyse du risque,
- Le respect des exigences réglementaires,
- La maîtrise des procédés spéciaux,
- La maîtrise de la traçabilité de la configuration de chaque dispositif médical livré.

La version en vigueur ISO 13485:2003 est parue en 2003.
Elle a remplacé la norme ISO 13485:1996 et précédemment la norme EN 46001.

Permet d’obtenir le label, “Good Manufacturing Practice”.

www.iso.org

Encadrement légal
Organismes de contrôle - France

Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS)

- Créée en 1998, dépendant du Ministère de la Santé, l’AFSSAPS garantit, au travers de ses missions de sécurité sanitaire, l'efficacité, la qualité et le bon usage de tous les produits de santé destinés à l'homme.

- Concernant les implants dentaires, l’AFSSAPS assure la Matériovigilance,
- La matériovigilance a pour objectif d'éviter que ne se (re)produisent des incidents et risques d'incidents graves mettant en

en relation

Fiche Sur Spirak Jetty
301 mots | 2 pages

Il cherche à réintégrer la pratique artistique dans un contexte naturel ou social. Analyse de l'oeuvre (description). L'oeuvre a été créé sur un site post-industriel , près d'une ancienne source de pétrole. Ce paysage n'a pas été choisit aléatoirement , Smithson était fasciné par celui-ci.….

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Norme ias ifrs
1319 mots | 6 pages

Passage aux normes IFRS 2004 Comptes consolidés au 31 décembre 2004 1 Passage aux normes IFRS 2004 Maroc Telecom Sommaire 1. Introduction 2. Description des retraitements IFRS 3.….

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norman
647 mots | 3 pages

N. Rockwell est un peintre et dessinateur américain issu de New York. Il travailla comme illustrateur durant presque 50 ans au journal « The Saturday Evening Post », puis pendant 10 ans au magazine « Look ». À seize ans, il illustre son premier livre, Tell me why, Stories, et commence une longue collaboration avec le mouvement des boy-scouts des États-Unis en illustrant la revue Boys' life. C'est à 21 ans qu'il propose sa première couverture illustrée pour le magazine The Saturday Evening Post. Il devient le peintre de l'Américain moyen et peu à peu son nom est identifié à cette revue dont il réalise les plus célèbres illustrations et couvertures jusqu'en 1960.….

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Normes ias ifrs
1653 mots | 7 pages

I) INTRODUCTION Les normes internationales d'information financière, plus connues au sein de la profession comptable et financière sous leur nom anglais de International Financial Reporting Standards ou IFRS sont des normes comptables, élaborées par le Bureau des standards comptables internationaux (International Accounting Standards Board ou IASB en anglais) destinées aux entreprises cotées ou faisant appel à des investisseurs afin d’harmoniser la présentation et la clarté de leurs états financiers. Le règlement européen du 19 juillet 2002, en imposant aux entreprises faisant appel public à l’épargne de présenter leurs comptes consolidés selon les normes IFRS, vise principalement à garantir une meilleure transparence comptable. En effet, la présentation des comptes de ces entreprises selon des normes harmonisées en facilitera la compréhension et surtout la comparaison à l’échelon européen. Le changement de référentiel comptable que vont connaître toutes les entreprises va transformer le fonctionnement des marchés financiers, des entreprises et des économies, d’une part, et l’élaboration des comptes, d’autre part.….

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Normes
714 mots | 3 pages

Salaire de l’employé à temps partiel Un employeur ne peut pas donner à un employé à temps partiel un salaire inférieur à celui des autres salariés qui font le même travail dans le même établissement, pour la seule raison que cet employé travaille moins d'heures chaque semaine. Cette disposition ne s’applique pas si l’employé à temps partiel gagne plus que le double du salaire minimum. Retenues L'employeur a le droit de faire des retenues sur le salaire seulement s'il y est contraint par une loi, un règlement, une ordonnance d'un tribunal, une convention collective, un décret ou un régime complémentaire de retraite à adhésion obligatoire. Toute autre retenue sur le salaire doit être acceptée par écrit par le salarié. Le but spécifique de cette retenue doit être mentionné dans le même document.….

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Les normes iso
574 mots | 3 pages

Posez vos questions à flpf@forever-france.fr Questions/Réponses à l’équité et à la pertinence des normes pour le marché, est un gage de confiance quant à leur utilisation. L’Organisation Internationale de Normalisation (ISO) et sa partenaire, la commission electrotechnique Internationale (ceI), définissent une norme de la façon suivante : "document établi par consensus et approuvé par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d’ordre optimal dans un contexte donné." Extrait du site www.iso.org la question du mois Qu’est-ce qu’une norme internationale et à quoi sert-elle ? Les normes sont des accords d’application volontaire, élaborés dans le cadre d’un processus ouvert offrant à toutes les parties prenantes, y compris les consommateurs, la possibilité d’exprimer leurs points de vue et de les voir pris en compte.….

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Normes ias ifrs
16445 mots | 66 pages

UNIVERSITE ABDELMALEK ESAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION DE TANGER Mémoire de fin d’études Pour l’obtention du : Diplôme de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Option : Gestion Financière et Comptable (GFC) Sous le thème : LE PASSAGE AUX NORMES IAS/IFRS ET LEUR IMPACT SUR L’INFORMATION FINANCIERE DES GROUPES MAROCAINS CAS GROUPE….

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Normalisation
1162 mots | 5 pages

Normalisation Chérine Al-Kahaleh Dhif Le processus de normalisation rend compte de la production d’une norme sociale, et tout particulièrement d’une norme de groupe commune par des sujets placés dans une situation d’incertitude quant à leur propre jugement. Une expérience qui illustre ce phénomène est l’effet autocinétique de Shérif qui est caractérisée par une situation incertaine et ambiguë. L’effet cinétique est l’illusion d’un mouvement d’un point lumineux pourtant fixe dans une pièce obscure. Un individu seul va établir son cadre de référence sans mesures objectives et définir ainsi sa norme individuelle. Au sein d’un groupe les individus définissent une valeur standard et établissent ainsi leur norme, résultat d’une convergence interindividuelle.….

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Les 35 heures
1077 mots | 5 pages

LES 35 HEURES INRODUCTION Les « 35 h », aussi appelées « Réduction du Temps de Travail », désignent l'ensemble des lois mises en place par Martine Aubry qui ont permis, entre 1998 et 2002, de réduire la durée de travail hebdomadaire en passant de 39 heures à 35 heures. La France est le seul pays d'Europe ayant choisi d'établir une durée maximale aussi faible pour le travail. I/ Mise en place A. Origine B. Objectifs II/ Quelles sont les conséquences de cette mesure ? A. Impact sur la vie des travailleurs B. Impact sur l'économie française III/ Quel avenir pour les 35 H ?….

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Standard
22076 mots | 89 pages

Publications Rapports annuels Rapport annuel 2000 Troisième partie - ETUDES THEMATIQUES 1. Les cartels injustiﬁables : problèmes de preuve, de qualiﬁcation et de mesure du dommage à l'économie 2. Le droit des restrictions verticales : vers la révolution ? 3.….

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description apple
647 mots | 3 pages

Apple Inc. est une entreprise multinationale américaine qui conçoit et commercialise des produits électroniques grand public, des ordinateurs personnels et des logiciels informatiques. Parmi les produits les plus connus de l'entreprise se trouvent les ordinateurs Macintosh, l'iPod, l'iPhone et l'iPad, le lecteur multimédia iTunes, la suite bureautique iWork, la suite multimédia iLife ou des logiciels à destination des professionnels tels que Final Cut Pro et Logic Pro. En 2011, l'entreprise emploie 60 400 employés1 pour un chiffre d'affaires annuel de 170,9 milliards de dollars1 et exploite 415 Apple Stores répartis dans 13 pays2,3 et une boutique en ligne où sont vendus les appareils et logiciels d'Apple mais aussi de tiers. Son bénéfice annuel pour l'année 2013 est de 37 milliards de dollars.….

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Norme ifrs/ias
343 mots | 2 pages

Différents théories développées (théorie positive de la comptabilité, théorie politico-contractuelle …) depuis quelques années expliquent le comportement des dirigeants en s’appuyant pour la plupart, sur la théorie positive de la comptabilité. Ces théories ne sont par conséquent, applicables qu’aux entreprises ayant une taille suffisante pour avoir un capital « ouvert » et donc caractérisées par une asymétrie d’information entre les dirigeants et les autres parties prenantes. Le courant de la comptabilité positive montre que les conflits d’intérêts entre certains acteurs ont une influence sur les politiques comptables et ce notamment en raison des coûts politiques générés, que les dirigeants cherchent à minimiser.….

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Normes ifrs
11695 mots | 47 pages

Remerciements Mes remerciements les plus sincères sont adressés à l’ensemble des professeurs de l’option EAC et plus particulièrement à Mme Modicom pour m’avoir encadré tout au long de mon travail. Je tiens également à remercier toute l’équipe de Mazars ainsi que toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à mon soutien dans l’élaboration de ce mémoire. Sommaire : Remerciements 1 Sommaire : 2 Synthèse : 4 Introduction : 7 I. IAS 1 : Présentation des états financiers 9 1. Caractéristiques 9 2. IAS 1, un enjeu social : 10 II.….

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Normes
914 mots | 4 pages

L’INFLUENCE DES NORMES COMPTABLES EN EUROPE Déjà présente dans de nombreux pays, l’importance des normes comptables internationales est de plus en plus reconnu et leurs développement est, aujourd’hui, en phase de révolutionner le système comptable et financier de nombreux pays notamment ceux de l’Union Européenne qui, avant les années 2000, ne reposait sur aucune base comptables communes entre les pays membres, ce qui était problématique pour les entreprises souhaitant se développer à l’étranger. Ce n’est qu’en 2000 que la commission européenne s’empara du problème et décida d’y remédier en imposant un système comptable unique s’appuyant sur les normes IAS/IFRS. *Les règlements *européen *pour l*’adoption des normes IAS/IFRS….

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Norme
5787 mots | 24 pages

Abstract: The case of teaching and learning FLE (French as a foreign language) in Algeria evinces deficiencies which reforms of the educational system have not been able to remedy. Reviewing the direct effects and analysing the mediate causes would allow us to tackle this issue in concrete terms. It is not intended here to describe alarming situations of FLE acquisition, but rather to remedy it objectively. This would need to acknowledge this linguistic problem which can only be solved through an active approach involving the immediate competence.….

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