Table des matières
Introduction 2
Chapitre 1 - Les expérimentations constitutionnelles de la France (de Louis XVI à Napoléon) 2
Section 1 -Le bouleversement révolutionnaire de la souveraineté 2
§1 - Qu’est-ce qu’une constitution ? 2
A - Le débat prérévolutionnaire et les précédents Anglais et États-Uniens 2
1°) L’Anglomanie et le vent de la liberté venue d’Amérique 2
2°) La crise de la monarchie absolutiste 2
B - La mise en œuvre des nouveaux principes par l’Assemblée nationale constituante 2
1°) Les revendications portées par la campagne électorale 1789 2
2°) Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789 2
§2 - L’établissement d’une monarchie constitutionnelle 2
A – Les citoyens et le corps législatifs 2
B – Les prérogatives constitutionnelles du Roi 2
Section 2 – La première expérience Républicaine : la Convention (1792 – 1795) 2
§1 – L’accélération de la révolution 2
A – Le renversement de la monarchie 2
B – La Convention Girondine 2
§2 – La Convention des Montagnards 2
A – Une constitution ultra-démocratique inappliquée 2
B – Le gouvernement révolutionnaire : de la Terreur jusqu’à la victoire 2
Section 3 – Le renforcement d’un exécutif de plus en plus personnalisé (1795 à 1815) 2
§1 – L’instabilité du Directoire (1795 à 1799) 2

Introduction

La constitution est un acte politique à valeur juridique qui manifeste la volonté des citoyens regroupés en nation. Celle-ci organise également entre gouvernants et gouvernés et précise les compétences de chacun des organes de l’Etat. Elle définit et organise les pouvoirs publics selon le principe de distribution (séparation) préconisé par Montesquieu. Afin de garantir leur équilibre, leur contrôle mutuel et ainsi d’assurer la liberté des citoyens face aux décisions potentiellement arbitraires ou abusives de l’Etat. Il arrive parfois qu’il existe une confusion entre les pouvoirs comme elle fut observé sous l’Ancien Régime (=absolutisme).Le monarque faisant la loi,