ETUDE N° 1 Date de réalisation : du 15 Mars au 22 Avril 2013 |

Partie du programme concernée par l'étude :▪ Le contexte de l'activité économique ▪ Le droit facteur d'organisation et de régulations sociales▪ Les relations sociales dans les organisations ▪ La création de richesse ▪ L'organisation des échanges x▪ La régulation économique |

Thème du programme : Le cadre juridique des échanges |

Titre de l’étude : Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Objectifs : Mesurer les impacts et les sanctions qu’encourt la contrefaçon |

Support présenté : Production écrite |

Professeur responsable de la formation : Mme. DELATTRE |

Ressources documentaire utilisées : * http://www.20minutes.fr/article/567029/Economie-La-contrefa-ccedil-on-n-epargne-aucun-secteur-d-activite.php * http://www.journaldunet.com/economie/magazine/dossier/la-contrefacon-s-attaque-a-tous-les-secteurs/le-luxe.shtml * http://www.lacontrefaconduluxe.over-blog.com/pages/Limpact_economique_de_la_contrefacon-421089.html * http://www.economie.gouv.fr/lutte-contre-contrefacon |

Quels sont les impacts de la contrefaçon ?
SOMMAIRE

I. Définition et analyse de la contrefaçon. A) Secteurs touchés par la contrefaçon et son evolution B) Exemples de contrefaçon

II. Impact et conséquences de la contrefaçon. A) Impact et conséquences économiques B) Impact et conséquences sanitaires

III. Sanctions et moyens mis en place pour lutter contre ce fléau. A) Prévention et sanctions B) Actions diverses

Introduction :
La contrefaçon a toujours existe depuis l’antiquité en passant par la révolution français l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laissé place au développement des marques commerciales. A partir de 1980, la mondialisation a favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montée