objet d'etude
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La contrefaçon:1)Définition
La contrefaçon se définit comme, l'imitation, la reproduction ou l'utilisation total ou partielle d'un droit de propriété intellectuelle sans l'autorisation de son propriétaire. Cela peut s'agir d'une marque, d'un modèle, d'un brevet, d'un droit d'auteur, d'un logiciel etc.. il existe un paquet de contrefaçon. Attention on ne parles que de contrefaçon dans les cas d'atteinte, (copies) à des droits de propriété intellectuelle. D'autres atteinte existent en dehors de la contrefaçon, la concurrence déloyale, qui est sanctionnés par d'autres voies.
2)Secteur de contrefaçon
La contrefaçon de marque touche tout ce qu'il y a dans l'habillement, parfums, pièce automobile, médicaments et bien d'autre encore.. C'est une grosse menace économique qui fausse toute la concurrence! La contrefaçon touche aussi les logiciel de jeux, les œuvres musicales, les équipements de téléphonie mobile, les articles de sports, et le cosmétique. Cela peut prendre de nombreuse forme comme une imitation d'un sac de marque ou d'un modèle de chaussures de sport ou bien un parfum ayant le même packaging la même odeur qu'un parfum de marque, la représentation du logo d'une marque sans l'autorisation de propriétaire. Le secteur le plus touché est le domaine de l'horlogerie on estime la production de fausses montres a plus de 40 million d'unités pour un bénéfices net apprécié de plus d'un milliard de dollars.
3) L'ampleur du phénomène
A) Commercialisation de la contrefaçon
Le développement du commerce internationale a entrainer une massification et une diversification des produits contrai faisant et un fort développement de leur vente par internet. L'évaluation du phénomène et de son évolution reste difficile compte tenu du caractère occulte et complexe des réseau de commercialisation.
B) Emploi, travail
L'union européenne estime que la contrefaçon fais disparaître chaque année 100 000 emplois dans la communauté