Objet d’étude n°8
La contrefaçon, un fléau en évolution

La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle, par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.
Il est vrai, que nous soyons en France ou à l’étranger, nous pouvons être confrontés à des offres de produits de contrefaçon. La contrefaçon de marques concerne désormais tous types de produits : habillement, chaussures, parfums, pièces pour automobiles, alimentation, médicaments.
Ce phénomène est en augmentation constante, il s’est plus particulièrement développé sur Internet. Il constitue une menace non seulement pour les entreprises qui en sont victimes mais aussi pour les consommateurs qui sont amenés à acheter des produits ne correspondant pas à leurs attentes. Ce qu’il y a de plus inquiétant c’est que certain de ces produits contrefaits peuvent réellement se révéler dangereux.

Cela m’amène à me demander quels sont les risques encourus pour ce genre de pratique, également quels sont les dangers et surtout de savoir si il existe des organismes qui lutte contre la contrefaçon ?

Pour répondre à cette problématique je vous exposerais dans un premier temps les risques encourus et les dangers liés à la contrefaçon, je citerais ensuite dans un deuxième temps les organismes existants pour lutter contre le fléau de la contrefaçon.

I. LES RISQUES LIES A LA CONTREFACON
Dans un premier temps, je parlerais des risques encourus par les contrefacteurs (A).
Puis, dans un deuxième temps je vous exposerez les risques encourus par les consommateurs (B).
A. Les risques pour les contrefacteurs
La contrefaçon est illégale, elle est bien évidemment très sanctionnée.

Les sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle sont :

une amende qui peut aller jusqu’à 500 000 € une peine de prison de cinq ans

Dans les cas où la contrefaçon est l'objet d'un trafic en