Partie cour droit public

Pages: 2 (375 mots) Publié le: 10 octobre 2012
censure :article 50 : précudure mis en place dc leparlement obligé de partir
pr que le gouv soit éfficace = possibilité d'agir = dcla constitution posse des condition de vote pr la mesure decensur car peut provoquer une instabilité gouvernemental = il faut pas en abusé
Ex: Allemagne prévoit une censure constructif cad avant de faire cela il ft désignier un chancelier pr montrer qu'ils sontunis.
Sous la 5eme Rep = pas possiblité de faire 2 censur sous la mm période
Régime parlementaire : pas de messure de dissolution et de censur
"séparation strict" = formule abusive car elle ne rendpas compte de la réalité.

caractéristique présidentiel:
- + tardive qu'au réfime parlementaire
- opposition au régime parlemntaire car pas un système de monarchie
- Président élu au soufrageuniversel direct = rép au exigence démocratique
- historiquement crée en amerique
Etats-unis :
- pas de gouv = mais une administration
- Etat féderal
C'est pour cela que les auteurs disent"Séparation strictes de pouvoirs" mais en réalité il existe d'autre moyens = "indépence des organes temperé par des moyens de pression reciproque".
Moyen réciproque :
- ils sont moins radicaux que lerégime parlementaire
Séparation du pvr :
-garrantir les droit
- Séparerles régime : classer
Qd un gouv a fait son tps le chef del'état change de gouv ou linistre qui devient inpopulaire, le chefle change.
5eme Rep : régime parlementaire inversé, à la basse elle est écrite cme une régime parlementaire ds la constitution

Chapitre 2: L'élobaration des technique constitutionnelle:
Section 1:Les constitutions
1) Les formes des constitutions:
Pas seulement rationnalisé (écrite) peut être coutumière
pas de constitution totalement écrite ( des lois coutimières présentes) oucoutumière ( des textes prennent place).
Une constitution écrite connaissent des coutumes quinaissent de la pratique qui peuvent avoir de 2 formes, les coutumes pvt etre "préataire constitutionnel"...
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