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Pages: 13 (3040 mots) Publié le: 26 septembre 2015
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT - MME CHERFOUH
-> fatiha.cherfouh@parisdescartes.fr
INTRODUCTION:
-> le droit actuel en 2015 et le droit positif. ce droit positif est le fruit , le résultat d’une très
très longue maturation de plusieurs siècles.
si nous voulons comprendre le droit actuel il faut savoir comment il est construit.
l’histoire est un outil qui permet de faire de laprospective c’est-à-dire pour essayer de prédire se
que va devenir le droit il faut savoir d’ou il vient ;et connaitre les évolutions qu'il a eu.
Le droit c'est former par sédimentation c’est-à-dire qu'il c formé par couches successives.
-> Définition:
Qu’es ce que le droit ? -> difficile de définir le droit les juriste entre eux ne sont pas d’accord.
nous somme plusieurs a rejeter l’idée du droitobjectif car elle est trop restrictive en effet le droit et
un phénomène multifactorièl c’est-à-dire il procède de facteur historique, politique , économique et
sociologique. on peu concevoir que la règle de droit et un habillage de c facteurs.
d’autre par cet def occulte un point essentiel celui de la finalité du droit.
a quoi sert le droit? quel son les objectif ? pour les romain voila la def du droit: le droit et part du
juste et de l’équitable(auteur SELS) on peut se poser la question du juste ? pour les romain le dr
doit avoir l’objectif du juste, si une règle n’est pas juste , ce n’est pas du droit.
GEUTE «  mieux vaut une injustice qu’un désordre ».
objectif du droit et double: - le droit veut assurer la stabilité de la propriété
- la sanction
nous allons parler sans ce coursd’introduction historique:
- des règle juridique
- de phénomène socio
- les facteur eco
- les phénomène religieux (notamment très important)
institution : et une forme ou une structure fondamentale d’org sociale établit par la loi ou la
coutume d’un groupe d’humain donné.
à l’idée d’institution et rattaché l’ides dune réglementation car l’institution est établit par une loi ou
une coutume qui permet a des grd’individus de vivre ensemble. par constitution il y’a des
institutions et le droit public et de droit privé. la distinction public et privée na pas tjr était net: au
moyen âge par exemple de simple particulier (les seigneurs) se sont accaparer des prérogative de
puissance publique c’est à dire que des personnes privée on exercer des fonctions public.
l’état: la def actuel de l’état et trèslargement tributaire des romains .
l’etat et producteur de règle juridique aujourd'hui l’etat et a la source du droit. les normes
européenne son accepté en France psq l’etat le veut. nous somme dans une échelle national on
ne occupe pas des règle internationales.
à l’échelle historique l’état n’as pas toujours été le seul producteur de règle juridique. il y a eu des
période dans l'histoire ou unusage perpétuer par un petit groupe de personne pouvait accueillir un
caractère de règle de droit .c le thème des source du droit qui nous intéresse (= ce sont les force
créatrice du droit et ceux qui les incarnes c’est-à-dire les producteur du droit. Le terme source ce
veut dire ce qui engendre le droit).

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PROBLEMATIQUE : quelle est l’axe retenue dans ce cour et le
plan ? question au coeurdu cours : QUEL EST LA RAPPORT
ENTRE LA SITUATION DE FORCE OU DE FAIBLESSE DU
POUVOIR CENTRAL A LA TETE D’UN PAYS ET LA MAÎTRISE
DU DROIT ? (reformulation : comment la situation de force ou
de faiblesse du pour politique a un impact sur les sources du
droit)
ce qu’on veut dire par pouvoir central : pouvoir central induit qu'il existe un pouvoir politique au
dessus des autres force d’un pays. (aujourd'hui le pour central et l’etat)
l’etat et une création récente puisque ne date due des 14 et 15 èmes siècle. il n’y a pas tjr eu d’état
mais il a tjr exister une force supérieure au autres. le rois et le pour central qui a souvent incarner
le pour central mais il est arrivée que le roi n’est quasiment aucun pouvoir en France.
le cour prend la forme d’une chronique celle d’une ascension...
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