institutions européennes.
Licence 2 : 32h – 4 ECTS.

plan de Cours 2014-2015.

Madame GAUTIER-audebert
Maitre de Conférences en Droit public.

Chapitre I _ LEs grandes étapes de la construction européenne

Section 1 _ L’évolution de l’Europe institutionnelle

I _ L’Europe en construction

A _ Les prémisses de la construction européenne. 1 _ La période de l'Antiquité. 2 _ La période du Moyen-âge. 3 _ Le XIXe siècle. B _ La prise de conscience de l'idée européenne pendant l'entre-deux-guerres. 1 _ Le constat du déclin de l'Europe. 2 _ L'idée européenne en projet. C _ Les données nouvelles de l'après seconde guerre mondiale. 1 _ Le développement de la guerre froide. 2 _ La création d'Organisations régionales.

II _ L’Europe en organisations

A _ Les organisations économiques. 1 _ L'Organisation européenne de coopération économique (OECE). 2 _ L'Organisation pour la coopération et le développement économique (OCDE). 3 _ Le Conseil d'assistance économique mutuelle (CAEM ou COMECON). 4 _ L'Association européenne de libre échange (AELE). B _ Les organisations militaires. 1 _ L'Union de l’Europe occidentale (UEO). 2 _ L'Alliance atlantique (AA). 3 _ Le Pacte de Varsovie. C _ Les organisations politiques. 1 _ Le Conseil de l'Europe. 2 _ L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE).

Section 2 _ L’évolution des Communautés à l’Union européenne

I _ Les Communautés européennes

A _ La Communauté européenne du Charbon et de l'Acier. 1 _ Les missions de la CECA. 2 _ Les structures de la CECA. B _ La Communauté européenne de Défense. 1 _ Les motifs de la création de la CED. 2 _ L'échec de la CED. C _ La Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l'Energie atomique (CEEA ou Euratom). 1 _ L'élargissement des objectifs communautaires. 2 _ Les innovations institutionnelles. D _ L'Acte Unique européen (AUE). 1 _ Le volet économique. 2 _ Le volet institutionnel.

II _