Le raisonnement juridique
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Cours de M. Guillaume Beaussonie

Introduction

Titre préliminaire. Le domaine du raisonnement juridique

Chapitre 1. La distinction du fait et du droit

Chapitre 2. La réalisation du droit à raison des faits

Titre I. La structure du raisonnement juridique

Chapitre 1. La construction des syllogismes

Chapitre 2. La contradiction des syllogismes

Titre II. Les opérations du raisonnement juridique

Chapitre 1. La préparation du raisonnement juridique

Section 1. La préparation du raisonnement par les parties––––
A. Les arguments d’autorité

B. Les arguments de raison

1. L’argumentation en recherche d’une règle
2. L’argumentation en faveur d’une règle

§ 2. La preuve

A. La preuve libre

B. La preuve réglementée

Section 2. La préparation du raisonnement par le juge

§ 1. La vérification

§ 2. L’interprétation

A. Les principes d’interprétation

1. La méthode exégétique
2. La libre recherche scientifique

B. Les procédés d’interprétation

1. Les procédés rationnels
2. Les procédés formels

Chapitre 2. Le déroulement du raisonnement juridique

Section 1. La qualification

Section 2. La solution

Chapitre 3. La divulgation du raisonnement juridique

Raisonnement juridique

Cours numéro 1 (le 11/09/2012);
Raisonnement juridique est le raisonnement à partir du Droit. Le droit est l’instrument privilégié par les hommes dans leur recherche du bien et du juste pour tous et pour chacun.
A Rome, on avait coutume de dire que Le Droit est l’Art de l’équitable et du bien. Cette formule dirait du digeste (Recueil de textes juridiques, ancêtre des codes). Elle a pour intérêt de mettre en avant, deux précisions fondamentales qui permettent de comprendre l’enjeu de ce cours. ;
• Le droit à un but, plusieurs même : - vivre honnêtement / ne pas faire de tort à autrui/ donner chacun ce qui lui revient. => autoriser la vie en société des individus.
• Le droit est un moyen