plan intro au droit

618 mots 3 pages

Introduction générale au droit http://www.studility.com/?q=node/12 TITRE 1: Approche du droit privé contemporain

Chapitre 1 : La notion de droit

Section 1 : La règle de droit

§1. LES CARACTERES
A- générale
B- obligatoire

§2.LE ROLE
A- fonctions (organiser imposer proposer exprimer)
B- Valeur (Critique Effacement Nécessité)

§3. FONDEMENTS
A- Doctrines droit naturel
1) Contenu
2) Appréciation
B- Doctrines positivistes
1) Contenu
2) Appréciation

Section 2 : La science du droit

§1. ELABORATION DE LA REGLE DE DROIT
A- Règle de droit est elle nécessaire, et laquelle ?

B- Comment élaborer une règle de droit ?
1) Les concepts et les catégorie
2) Le langage juridique (voc et discours)
3) Raisonnement

§2. APPLICATION DE LA RÈGLE DE DROIT
A- Le passage de la règle de droit au fait
B- L'interprétation
1) Méthodes interprétation
2) Arguments
* extra juridiques
* maximes d'interprétation et arguments de logique juridique
* arguments proprement

§3. CONNAISSANCE DE LA REGLE DE DROIT
A- Documentation traditionnelle
B- Informatique documentaire

Chapitre 2 : La droit civil français aujourd'hui

Section 1 : Evolution

§1. ANCIEN DROIT ( Ancien régime)

§2. LE DROIT INTERMEDIAIRE ( 1789 → 1804)

§3. LA CODIFICATION ( 1804 → 1812)

§4. L'EVOLUTION DU DROIT DEPUIS LA CODIFICATION
A. Triomphe du Code civil (1804-1880)
B. Crise du code civil (1880-1945)
- Lacunes
- Réformes législatives
- Déclin de l'Exégèse et accroissement rôle de la jurisprudence
C. Renouveau du code civil (depuis 1945)
- Recodification progressive :
- Conclusion

Section 2 : État actuel

§1. LA DISTINCTION DROIT PUBLIC- DROIT PRIVE
A. Exposé
B. Critiques
C. Appréciation

§2. LA PLACE DU DROIT CIVIL AU SEIN DU DROIT PRIVE
A. Les différentes branches du droit privé
B. La prépondérance du droit civil

Chapitre 3 : Classifications du droit

Section 1 : Les personnes

§1. LES PERSONNES PHYSIQUES

§2. LES

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droit civil INTRODUCTION GENERALE : Paragraphe 1 : LES CLASSIFICATIONS : La grande classification du droit civil est une opposition entre les personnes et les choses. Au regard du droit civil, nous sommes des personnes, nous ne sommes pas des choses. Cette classification fonctionne sur le mode de l’étanchéité et des vasques communicants. La catégorie des choses est dite résiduelle : elle récupère tout ce qui n’est pas dans la catégorie des personnes. En droit, les personnes ne sont pas que des personnes physiques : il y a des personnes qui ne sont pas des êtres humains.….

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1ère Partie : Le Droit Objectif TITRE 1 : Les divisions du droit CHAPITRE 1 : La distinction du droit privé et du droit public Section 1 : Le contenu de la distinction Le Droit Privé Ensemble de règles qui gouvernent les rapports des particuliers entre eux ou avec les sociétés. Le Droit Civil Ce sont les règles relatives à la personne envisagées en elles-mêmes (nom,état civil, etc..)….

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DROIT CIVIL 14.09.11 LE DROIT DES PERSONNES. Introduction. §1. Classification. Nous sommes juridiquement des personnes, non des citoyens et non des justiciables.….

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2. Le droit subjectif Sont les prérogatives individuels reconnues et sanctionné par le droit objectif (ex : le droit pour le créancier de réclamer le paiement de sa créance). A. Caractéristique de la règle de droit La règle de droit présente trois caractéristiques : 1.….

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SUITE INTRO HISTORIQUE Conception reprise par le droit canonique dans le code de 83 et aussi par les juristes royaux qui n'hésitaient pas à affirmer que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur.….

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Droit des personnes et droits des biens. Introduction : le droit privée c'est le droit qui régit les relations entre les personnes privée, Portalis « Les lois civiles forment l'essentiel du droit privée » c'est l'épine dorsal du droit privée dans le droit civil ont fait la distinction entre 4 sous-branche qui sont les livres du code. Dans le droit civil des personnes on met 3 choses : ・・ « les incapacité » ・le droit de la famille Nous verrons que les personnes sont avant tout faite de chair et de sang, nous allons avant tout étudier les personnes physiques. Ce qui nous permettra de les opposer à une deuxième catégorie qui est le bien.….

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Histoire du droit: Chapitre 2 l'influence du droit romain sur notre droit Section1 la methode romaine de classification Le juriste classe les actes et etabli une hierarchie (source de droit en foction de nb de sujet auxquels ces sources sont applicable ).1er corps de regles :le droit civil (citoyens) 2eme corps de règles :jus gentium Peregrin+citoyens créer par le prêteur peregrin 242av jc 3eme corps de regles :jus naturale S'inspire des grecques (aristote)….

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L1 Histoire - Université Bordeaux Montaigne Cours de Mme Laetitia Guerlain (24h) Année universitaire 2014-2015 Introduction historique au droit Bibliographie conseillée - BASDEVANT-GAUDEMET (B.) et GAUDEMET (J.), Introduction historique au droit, XIIIe-XXe siècles, Paris, LGDJ, 2000. - GAUDEMET (J.), Les institutions de l’Antiquité, Paris, Sirey, 1982. - CARBASSE (J.-M.), Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, 2011.….

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