IHD - Plan du cours Syl 2021-2022 finalisé1
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
Ière Partie. Le règne du droit romain Chapitre I. Le cadre politique
Section I. La Royauté romaine
Section II. La République
Section III. L’Empire
Chapitre II. Les sources du droit romain
Section I. Une évolution constante
Section II. Une pluralité des sources
Chapitre III. L’héritage du droit romain
Section I. Une influence diffuse des sources
Section II. Un droit méthodique
2ème Partie. Le règne de la diversité des sources du droit (V-XIIe siècles) Chapitre I. A l’origine de l’effondrement de l’autorité publique centrale
Section I. La mise en cause d’un pouvoir politique unique
I. L’effondrement de l’Empire romain d’Occident
A. Les sources de l’effondrement
B. La persistance de sources du droit romain
II. La substitution d’une pluralité de pouvoirs politiques
A. L’impossible unité juridique
1. La difficile coexistence de deux logiques juridiques
a. Un pouvoir personnel d’origine germanique
b. Un pouvoir institutionnel d’origine romaine
2. D’un droit personnel à un droit territorial
B. L’impossible unité politique
1. L’insuffisance d’institutions centralisées
a. La dynastie …afficher plus de contenu…

Une orientation de la doctrine
Section II. La rationalisation du droit
I. Le droit naturel moderne
II. Le volontarisme juridique
Chapitre II. La consécration de la loi
Section I. La volonté d’une codification du droit sous l’Ancien Régime
I. L’idée de réformation du droit
II. Des ordonnances dites de « réformation »
Section II. La Révolution et le légicentrisme
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I. L’exclusivisme légal
A. Un idéal révolutionnaire
B. Une difficile mise en œuvre
II. La loi au service de l’individu
Section III. Les codifications napoléoniennes
I. L’impulsion de l’Exécutif
A. Le mouvement de codification
1. Le Code civil
2. Des codes complémentaires
B. Le recours à des sources complémentaires
II. L’interprétation, source auxiliaire du droit
III. Le devenir des