Preuve de l'existence d'une coutume

6475 mots 26 pages
La preuve de l'existence d'une coutume est simple. Une coutume est un texte oral non écrit car la population ne sait pas lire. Il existe deux types de coutume, la coutume notoire et la coutume reconnue.
La coutume reconnue est connue par les juges, n'a donc pas besoin d'être prouvée. On peut prouver une coutume en faisant une enquête par turbe. On réunit une dizaine de personnes pour leur demander s'ils connaissent la coutume en question. Ils doivent ensuite prêter serment et donner leur réponse.
La coutume étant immémoriale, on choisit les personnes âgées, des sages du village pour savoir si la coutume existe ou non.La preuve de l'existence d'une coutume est simple. Une coutume est un texte oral non écrit car la population ne sait pas lire. Il existe deux types de coutume, la coutume notoire et la coutume reconnue.
La coutume reconnue est connue par les juges, n'a donc pas besoin d'être prouvée. On peut prouver une coutume en faisant une enquête par turbe. On réunit une dizaine de personnes pour leur demander s'ils connaissent la coutume en question. Ils doivent ensuite prêter serment et donner leur réponse.
La coutume étant immémoriale, on choisit les personnes âgées, des sages du village pour savoir si la coutume existe ou non.La coutume étant immémoriale, on choisit les personnes âgées, des sages du village pour savoir si la coutume existe ou non.La preuve de l'existence d'une coutume est simple. Une coutume est un texte oral non écrit car la population ne sait pas lire. Il existe deux types de coutume, la coutume notoire et la coutume reconnue.
La coutume reconnue est connue par les juges, n'a donc pas besoin d'être prouvée. On peut prouver une coutume en faisant une enquête par turbe. On réunit une dizaine de personnes pour leur demander s'ils connaissent la coutume en question. Ils doivent ensuite prêter serment et donner leur réponse.
La coutume étant immémoriale, on choisit les personnes âgées, des sages du village pour savoir si la coutume existe ou

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