Quand est il de la constitution d'aujourd'hui?

1460 mots 6 pages
I. constitution comme fondement de l’ordre juridique

Chez Kelsen, l’ordre juridique se caractérise par un ensemble de norme hiérarchisé (a) et indépendante(b) a) Hiérarchie des normes * Définition de hiérarchisé : une norme inferieur ne peut pas contredire une norme supérieure. * Principe pyramidale, relation avec le document 1: Plus on remonte dans la hiérarchie + la norme va avoir de valeur; mais aussi plus on descend dans la hiérarchie + on va avoir une qte importante de normes. = c’est la raison pr laquelle on schématise la théorie de Kelsen en disant que c’est une pyramide des normes. * Sommet : une norme qui constitue le fondement de l’ordre juridique CONSTITUTION. * Ensuite : couche de norme qui sont la loi les décrets les arrêter. Plus on descend moins la norme a de valeur et + il y a de norme de cette valeur. * Primauté de la constitution est légitime : relation avec le document 4 : Arrêt de la cour de justice : droit de l’UE repose sur idée qu’au sein de l’union les règles doivent être harmonisé (tout le monde ai les mm règles) = primé les règles de l’union sur les règles nationales. Ordre juridique de l’union repose sur un principe de primauté du droit de l’union.
La cour de justice qualifie les droits fondamentaux de principes généraux qu’elle trouve dans nos constitutions. * Exemple : la France proclame principe du respect de la dignité (pareille que l’Allemagne) or la cour de justice puisque ‘il est commun aux états membres est un droit communautaire. * La cour de justice va légitimé la primauté du droit de l’union sur sa garantie ; pareil pr la France ou le préambule impose le respect des droits fondamentaux.

* Cette hiérarchie ne peut être réalisé que s’il existe une sanction de cette hiérarchie. Il est donc obligatoire d’ajouter à la théorie de K des mécanismes de contrôles qui permettent d’assurer la hiérarchie, cad contrôle de la constitutionalité des loi et de la légalité des actes de

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