REASSURANCE NON-PROPORTIONNELLE OU 1
REASSURANCE NON
PROPORTIONNELLE
OU
REASSURANCE DE SINISTRE
RREEAASSSSUURRAANNCCEE NNOONN PPRROOPPOORRTTIIOONNNNEELLLLEE OOUU
RREEAASSSSUURRAANNCCEE DDEE SSIINNIISSTTRREESS NNOOTTIIOONNSS EETT PPRRIINNCCIIPPEE DDEE BBAASSEE La Réassurance Non Proportionnelle a pour caractéristique distinctive qu'elle s'applique sur les sinistres de l'Assureur, dans la branche considérée, à l'opposé de celle proportionnelle qui répartit les engagements …afficher plus de contenu…

2 I - TRAITE EN EXCEDENT DE SINISTRE, OU TRAITE EXCESS-OF-LOSS, OU EXCESS- LOSS (XL ou XS). DEFINITIONS ET FONCTIONNEMENT 1 - Priorité
Lors de la conclusion du Traité XL, l'Assureur fixe un montant de sinistre maximum qu'il paiera seul ; cette limite maximum à la charge de la Cédante, est appelée la Franchise ou la Priorité.
Les Réassureurs quant à eux, s'engagent à supporter les portions de sinistres qui …afficher plus de contenu…

Le Stop-Loss ne garantit donc pas le bénéfice de la Cédante dans la branche concernée.
Comme tout Traité non proportionnel, le Stop-Loss prévoit une Franchise et une Portée.
Ces limites sont cependant exprimées en pourcentage annuel de Sinistres à Primes (S/P), contrairement au Traité XL dont les limites sont en montant nominal de sinistre individuel. Exemple : Traité Stop-Loss couvrant : 85% S/P après 75% S/P. Portée : 85% S/P ; Franchise : 75% S/P; B. FONCTIONNEMENT
A la fin de l'année, lorsque la Cédante a fait l'inventaire annuel de ses sinistres (payés et en suspens), ainsi que celui des primes dans la branche concernée, elle tire le ratio S/P de