REGLEMENT DU PAU DE DAR CHAABANE tirage
4962 mots
20 pages
REPUBLIQUE TUNISIENNEMINISTERE DE L’ EQUIPEMENT, DE L’HABITAT MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE L’ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DEVELOPPENT LOCAL ***** ***** DIRECTION DE L’URBANISME GOUVERNORAT DE NABEUL ***** *****
DIRECTION REGIONALE DE L’ EQUIPEMENT, COMMUNE DE DAR CHAABANE EL FEHRI DE L’HABITATET DE L’ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE NABEUL
PLAN D’AMENAGEMENT
DE DAR CHAABANE EL FEHRI
RÈGLEMENT D’urbanisme
APPROBATION
1er REVISION
2éme REVISION
Décret n° 76- 168 du 28 février 1976
Arrêté
Du 22 juin 2001 Décret n°…………………. Du……………………………
PROPOSE PAR
LE PRESIDENT DE LA COMMUNE DE DAR CHAABANE EL FEHRI
SUIVI ET VERIFIE PAR
LE DIRECTEUR DE L’URBANISME
VU ET PROPOSE PAR
LA MINISTRE DE L’EQUIPEMENT DE L’HABITAT
ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Février 2007
BUREAU D’ETUDES D’ARCHIECTURE ET D’URBANISME
MOHAMED ALI MANKAI
LA TOUR BLEUE 2ème ETAGE -APP 7- AVENUE DU KOWEIT HAMMAMET 8050 TéL. /Fax : 72 264 682
SOMMAIRE
PAGES
LES CHAPITRES
6
REGLEMENT D’URBANISME
8
TTRE I : DISPOSITION GENERALES
13
TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERS A CHAQUE ZONE
14
CHAPITRE 1 : Zones d'habitat individuel isolé UAa1
19
CHAPITRE 2 : Zones d'habitat individuel en bande continue UAa3
25
CHAPITRE3 : Zones d'habitat individuel groupé UAa4
31
CHAPITRE 4 : Zones d`habitat collectif isolé UAc1
36
CHAPITRE 5 : Zones d`habitat collectif isolé continu et jumelé UAc2
41
CHAPITRE 6 : Zones