REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS SANS HEBERGEMENT PRIMAIRES ET MATERNELS des de l

Les proposent avec leurs accueils de loisirs un service social de loisirs éducatifs dont les modalités de fonctionnement sont définies par le présent règlement.

1) LE GESTIONNAIRE :
Adresse de :
Téléphone : Fax :
Directeur de :
Responsable des Accueils de loisirs primaire et maternel :
Assurance contractée en responsabilité civile : (L’assurance est uniquement un complément de l’assurance familiale)
141, Avenue - Cedex 9 Tél. : - Fax :

Présentation et Caractéristiques de la Structure
Lieu d’implantation de l’Accueil de loisirs primaire : - - Tél. :
Lieu d’implantation de l’Accueil de loisirs maternel : Maternelle - - - - Tél. Agrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports :
Capacité d’accueil du centre primaire : 30 enfants - N°
Capacité d’accueil du centre maternel : 32 enfants - N°

2) LE PERSONNEL : Le recrutement du personnel pour l’encadrement des enfants se fait conformément aux dispositions en vigueur imposées par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports et le Service Départemental de Protection Maternelle et Infantile. Dossier à fournir : extrait de casier judiciaire n° 3, justification des vaccinations obligatoires, certificat médical d’aptitude au travail en collectivité.
Ratio :1 animateur pour 10 enfants primaires et 1 pour 8 dans l’eau , lors de baignade ; 1 animateur pour 8 enfants maternels et 1 pour 5 dans l’eau.

3) MODALITES D’ADMISSION ET D’INSCRIPTION
Admission : Les Accueils de loisirs sont ouverts selon les principes de la laïcité à tous les enfants correspondant aux âges requis sur chacune des