Responsabilité juridique du banquier
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Mémoire sous le thème La résponsabilité du banquier responsibility of the banker: Au cours de cette étude, nous n’avons guère essayé de dégager une théorie de la responsabilité propre à la profession bancaire .Notre intention au cours de ce modeste mémoire, était simplement de faire ressortir et d’analyser les différentes situations où le banquier est fautif, tout en préconisant certaines [...]Responsabilité du banquier
Conclusion Générale
[...] améliorations qui nous ont parues nécessaires.
Du reste, la question de la responsabilité du banquier n’est pas encore mûre pour donner lieu à une théorie propre, comme c’est le cas de la responsabilité de droit commun. Il importait donc de s’interroger sur le domaine de cette responsabilité.
C’est ainsi que dans le cadre de la responsabilité civile du banquier, nous avons passé en revue certaines opérations susceptibles de causer aux clients et aux tiers des dommages, et nous avons examiné les conditions de mise en œuvre de cette responsabilité.
A cet égard nous avons remarqué que si ces conditions relèvent des règles générales de la responsabilité civile, elles conservent néanmoins une certaine spécificité en raison du caractère professionnel de l’activité bancaire.
En effet, la responsabilité professionnelle est à la fois plus stricte et plus souple que la responsabilité de droit commun. Elle est plus stricte dans la mesure où on exige du banquier une diligence beaucoup plus étendue que celle du bon père de famille. On, estime que s’agissant d’un professionnel, celui-ci dispose de plusieurs moyens, tant matériels qu’intellectuels, qui lui permettent d’éviter un grand nombre d’erreurs .Elles est plus souple que la responsabilité de droit commun dans la mesure où il faut prendre en considération certains impératifs techniques et certains rapports privilégiés entre le banquier et ses clients.
Pour concilier entre ces deux situation contradictoires, les juges s’ingénient à étendre le contenu des obligations qui