Séance 1

Pages: 9 (1907 mots) Publié le: 8 octobre 2015
Séance 1
jeudi 3 septembre 2015
14:12
Introduction au droit :
 
Dans le droit privé, on range traditionnellement le droit de la famille qui régit les rapports de couples et les rapports de la vie des enfants.
Droit des contrats : droit qui permet d’encadrer les rapports juridiques contractuelles : lorsqu’on conclut un contrat, acte de vente
Droit public : branche du droit qui traite desrapports entre citoyens et administrations au sens large c’est à dire l’état et les collectivités
Droit qui porte sur le droit : comment il est créé, quelle est la source : objet d’étude
Paragraphe 1 :
Méthode de travail : comment travailler dans le cadre de ce cours
 1) Travailler la matière :
assister au cours, prendre des notes perso, qui nécessiteront de l’attention mais aussi une réflexion,synthétiser.
Participer aux TD : on les prépare en lisant attentivement les documents , en s'étant de manuels
Apprendre à maitriser les outils juridiques: le code civil , apprendre à le structurer.
( code disponible Légifrance ) , manuel d'introduction au droit
1. Introduction général au droit : François Terré , Dalloz ( 10ème édition)
2. Introduction général : Philipe Malaurie et Patrick Morgan (de Fresnois 5ème édition)
3. Introduction au droit de Aubert , Erick Sabaux , ( Sirey 15ème édition)
4. Introduction à l'étude du droit de Philipe Malimbaud ( LexisNéxis 15ème édition)
 
Maitriser les exercices juridiques
Réflexion et bonne représentation de connaissances.
3 exercices à disposition :
La dissertation : exposer de façon claire les principes et les règle à un sujet : objectif dedémontrer sur le sujet un problème particulier
Le commentaire d'arrêt : expliquer , analyser un décision de justice. Expliquer son sens et ensuite essayer d'en évaluer sa logique , ses conséquences dans le cadre d'une démonstration structurée
La fiche d'arrêt = synthèse d'une décision de justice. Les faits y seront présentés , la procédure de l'arrêt ( elle commence toujours par une procédure dejustice ). Ensuite les phases y seront expliqué ( premier tribunal prononcé , également une décision etc.) La procédure extérieur à l'arrivé en cours de cassation par exemple devra y être précisé. Au moins une décision de justice devra y être exposé. A la fin la solution au problème y sera exposé
La cours de cassation ne revient pas sur les faits ! Ce sont les premiers juges qui l'évoquent. Elleva réglé les faits mais pas se poser des questions de savoir s'il y a droit ou non etc.)
La cours de cassation = juge du droit : elle ne se pose que les questions de savoir s'il y a eu problème réglé.
La chose la plus difficile est de comprendre le problème posé à la cours de cassation . Ce cours sera l'occasion de comprendre le fondement.
Ème chose c'est donc la solution proposé par la coursde cassation
1ère séance de TD apprendre à lire un arrêt de la cours de cassation : rend 2 types
Cassation ( elle casse les décision des cours antérieurs qui appliquent mal la lois ) ou rejet ( je rejette la demande faite devant moi car les juges ont bien appliqué la lois). Ces deux types d'arrêt sont toujours structurés de la même manière
Cas pratique
Il consiste à donner un consultationpratique à partir de faits qui nous sont exposé et les questions posées.
On se demande quelle type de responsabilité on applique.
( Une nouvelle lois arrive , je suis employeur , est-ce que je dois l'appliquer ? Ou alors garder l'ancienne lois ? )
Répondre au questions posées , citer des articles pour répondre aux cas pratiques
A partir de faits bruts soumis ,expliquer une décision juridique , lerésonnement qui amène à la décision
 
Se familiariser avec le résonnement juridique
 
Le droit est une méthode de résonnement qu'il faut apprendre en plusieurs étapes
Comprendre le résonnement : les mots ont un sens très précis
( un couple marié : couplé lié par le contrat de mariage mais ce n'est pas un couple pacsé , concubin)
La qualification juridique est indispensable : consiste à faire...
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