s6tc_9f

413 mots 2 pages

Pool TPV COTE D'IVOIRE SA
Siège Social : 1, Boulevard de l'indénié- Abidjan Plateau - 01B.P.222 Abidjan 01 - Côte d'Ivoire
TEL (225)20 22 96 20 / 20 21 00 14 /20 21 00 15 / FAX (225) 20 22 94 89 - E-MAIL :Pooltpv@aviso.ci

Contrat : Transport Public de Voyageurs - : AT-CI
N° : 30320 - 4000000005

Conditions Particulières
Informations Générales

Agent Général

30320 LAUREN ASSUR

Adresse

YOPOUGON MAROC

Téléphone

08091238

Abidjan
Fax

Produit

40 Transport Public de Voyageurs

Date d'effet

04/11/2015 14:24

Date d'échéance

Contrat Sans Tacite Reconduction

03/12/2015 00:00

Assuré

-303200475407
Nom et Prénom

M KARIM ADEBISI ABUDU YEKINI

Adresse

03 BP 1089 ABJ 03

Activité

Transport Terrestre
N° Attestation :

1 Mois

Durée

3642193556

Status Autres
Tél. 75815030

Abidjan
Profession

Transporteur

Caractéristiques Véhicule

1
Tarif
: Genre : Taxi 0 à 4 Places Passagers - Usage : Transport Public de Voyageurs - Zone : ZONE I
Véhicule : TOYOTA JT154D 5 places -Immatriculation: 2941EL01 Mise en circulation le:13/07/1995
N° Chassis: JT154CEA000037093 Conduite Int. 4 Portes 8CV Diesel
Etendue territoriale des garanties

Etats de la CIMA (Hors
CEDEAO)
Garanties

Capital

Taux

Franchise(%)

Responsabilié Civile,Recours des
Tiers Incendie
Franchise Min.

Prime Période

Responsabilié Civile

13.997

Limite Dommages Corporels

4.000.000.000 Par sinistre et par Année d'assurance

Limite Dommages Matériels

500.000.000 Par sinistre et par Année d'assurance

Recours des Tiers Incendie

0

Défense et Recours

1.000.000,00

700

Décompte de prime
Prime Nette Accessoires
14.697
1.024

Taxe
2.279

FGA
280

Prime Totale
18.280

Observation
Le souscripteur reconnaît avoir un exemplaire des conditions générales d'assurances et certifie que les déclarations ci-dessus qui ont servi de base à l'établissement de la présente police sont sincères et valables et qu'elles sont acceptées par lui comme base du présent contrat. Sont nulles toutes adjonctions ou modifications

en relation

Ccf u62
925 mots | 4 pages

Rosa Pierre Ci2 CCF : E62 Sommaire Présentation du groupe Tereos 1) Site D’origny Sainte Benoite 2) Contexte commercial a) Le sucre b) Clientèle 3) Organisation 4) Activités réalisés a) Aspects administratif b) Aspect organisationnel c) Aspect relationnel 5)….

montre plus
Prevention santé environnement
913 mots | 4 pages

Tel : 06.93.19.01.91 Fax :04 .93.31.96.61 Secteur d'activité : Automobile transport Activité principale : Location de voitures et de véhicules utilitaires Nombre de salariés : 5 salariés 2. L'organigramme de l'entreprise 3. Ada location posséde un service de Lavage de voiture, Mr Alvarez est Responsable de la maintenance des Véhicules et doit donc laver toutes les voitures qui sont en location pour le jour-même.….

montre plus
00798005 0 FR0568249 Datasheet1421312791849 1
726 mots | 3 pages

Complément : Non disponible Code postal : 75016 Ville : PARIS 16 état : Pays : France Numéro de téléphone : +33 1 42 24 24 24 Numéro de fax : +33 1 42 24 26 19 Site(s) Web : http://www.airbusgroup.net https://www.linkedin.com/company/airbusgroup Présentation ACTIVITE PRINCIPALE (P = PRODUCTEUR, D = DISTRIBUTEUR, S = SERVICE) Sociétés de holding Sociétés de holding industrielles Sociétés de holding pour les équipements de défense Sociétés de holding pour les équipements électroniques S S S S 82520 8252001 8252013 8252017….

montre plus
dcg9
98492 mots | 394 pages

Les dépréciations des autres éléments d’actif 229 CHAPITRE 23 Les provisions inscrites au passif du bilan 245 CHAPITRE 24 Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère 256 CHAPITRE 25 Les cessions d’immobilisations 267 CHAPITRE 26 Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27 La clôture et la réouverture des comptes. L’affectation du résultat 290 CHAPITRE 28 Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299….

montre plus
chap9
1511 mots | 7 pages

La soirée avec Harry s'était plutôt bien passée. On a fait connaissance, et il était de bonne compagnie, mise à part quelques petits relachements tels "Jess, ça te dit de finir la soirée dans mon lit" et je vais en penser quelques uns. Mais à part cela, Harry savait me donner le sourire, ce qui était l'une de ses meilleurs qualités. Il m'avait aussi appris plusieurs choses sur lui, ses parents étaient divorcés, et il était l'ami d'enfance de Louis, ils ont grandi ensemble et sont très proches. Je me suis contentais de ces informations, je ne voulais pas poser trop de questions, Harry pourrait comprendre mes sentiments pour Louis, même si je crois que c'est déjà le cas,….

montre plus
Picasso
365 mots | 2 pages

: Grèce + îles Ces conditions particulières forment, avec les conditions générales du contrat, une seule police, réglant les droits et obligations réciproques des parties. Le preneur d'assurance reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales du présent contrat. Les conditions générales sont disponibles sur notre site www.europ-assistance.be Fait à Bruxelles, le 28/07/2010 COMPAGNIE….

montre plus
Infras
692 mots | 3 pages

1. Infrastructures de transports existantes : Le Maroc dispose d’infrastructures de transport qui lui permet d’assurer d’une part les échanges commerciaux à l’intérieur et vers l’extérieur et d’autre part les transports de voyageurs à l’intérieur du pays, à savoir : -30 ports dont 12 pour le commerce international -60000 Km de routes dont 60% revêtues -530 Km d’autoroutes -28 aéroports dont 12 internationaux -1900 Km de voies ferrées 2. Grands programmes et projets : • Programmes autoroutiers : 317 Km d’autoroute sont en cours de réalisation et seront mises en circulation entre 2005 et 2008, à savoir : -Tétouan – Fnideq : 28 Km -Settat – Marrakech : 143 Km -Tanger –….

montre plus
Rapport de stage
13598 mots | 55 pages

[pic] [pic] |PREPARE PAR : | ENCADRE PAR : | | Melle. BELAATIK JIHAD Melle. FERHANI WAFAA | Mr M. MONASSIF | |Melle. LABLAD IMANE….

montre plus
ccf54
3050 mots | 13 pages

coucou ffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff- ffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff- fffffffffffffffffffffffff b b b bb b b b b b b b b b b b b bbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbbb- bbbbbbbbbbbbbbbbbbbbb Maroc, officiellement le Royaume du Maroc, en arabe المغرب (al-Maghrib) et المملكة المغربية (al-Mamlakatu'l-Maghribiya), en berbère ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ (Lmeghrib) et ⵜⴰⴳⵍⴷⵉⵜ ⵏ ⵍⵎⵖⵔⵉⴱ (Tagldit N'Lmeghrib), appelé également le « Royaume chérifien »9, est un pays d'Afrique du Nord. Sa capitale politique est Rabat alors que la capitale économique et la plus grande ville du pays est Casablanca. Le pays est bordé par l’océan Atlantique à l’ouest, par l’Espagne, le détroit de Gibraltar et la mer Méditerranée au nord et par l’Algérie à l’est.….

montre plus
L'exécution d'une opération de transport
600 mots | 3 pages

Académie de RENNES Établissement de formation : PROMOTRANS BRUZ Session 2014 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TRANSPORT FICHE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N°2 (groupe 2) L'exécution d'une opération de transport NOM : Collet Prénom : François ENTREPRISE D'ACCUEIL Raison sociale : SASU (Société par Action simplifiée à associé Unique) STEF Transport….

montre plus
swot 6
251 mots | 2 pages

Fiche ressource n° 113 Exemple d’analyse SWOT Opportunités            O1 : Explosion du commerce électronique O2 : Evolutions technologiques très rapides O3 : Forte demande d’impression à la demande O4 : Demande croissante de services à valeur ajoutée O5 : Forte demande du court tirage en quadrichromie O6 :….

montre plus
fs05
2864 mots | 12 pages

Etapes importantes dans l’histoire politique de la Belgique et dans la formation de l’Etat belge Les dossiers de RoSa expliquent la situation des femmes en Flandre. Il s’agit d’une série de dossiers sur le thème de l’égalité des chances en Flandre, dont le but est d’offrir une vue d’ensemble claire et pratique de la situation des femmes dans la société flamande. Ces dossiers couvrent des sujets d’intérêt général, mais présentent également des thèmes plus spécifiques, dépendant de l’utilité et/ou de la disponibilité de données statistiques dans le domaine. L’objectif n’est pas d’être exhaustif, mais de situer la femme dans la société flamande de manière claire et accessible.….

montre plus
Droit des obligations
3531 mots | 15 pages

Ex : Civ 1e 22 juin 2004 : un transporteur ne saurait s’exonérer à l’avance de sa responsabilité en cas de retard excessif, sans porter atteinte à l’essence du contrat de transport. Affaire Chronopost : Com, 22 octobre 1996 : l’article 1131 est violé par une Cour d’Appel qui a appliqué une clause limitative de responsabilité alors que « en raison du manquement du débiteur à une obligation essentielle, cette stipulation (….)….

montre plus
Droit
1954 mots | 8 pages

05/10/2010 Liste indicative des acteurs du Transport fluvial Métier Transporteurs fluviaux Société / Entreprise BELTANK Civilité Monsieur Nom DULLAERS Marc Prénom Fonction Directeur Général Adresse 1 28 chemin du Chevrelet Adresse 2 CP 58340 Ville CERGY-LA-TOUR….

montre plus
Happy earth
254 mots | 2 pages

Agadir Gravure | | Adresse : n°5 rue Drarga Talborjt Tél. : 048 82 04 97 Fax. : 048 82 04 97 |….

montre plus