DISSERTATION

Sujet : la mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs de 1789 à l'an II .

Louis XVI a dit « le royaume est un corps dont la tête est le roi » : on appelle souvent cela une conception organiciste, la conception concurente qui a commencé à emmerger est plus individualiste. 1789 est une période essentielle car ce sont tous les fondements de cette France contemporaine. La révolution comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et les révolutionnaires ont l'ambition de faire table rase, de faire disparaître toutes les institutions, le droit, les principes, la société de l'ancien Régime. Et dans le même temps, cette révolution est également un élément fondateur et on va reconstruire à partir de principes nouveaux. C'est donc une période très riche avec un travail institutionnel, constitutionnel, politique et la France a été un véritable laboratoire expérimental. Le principe de séparation des pouvoirs a été amené entre autre par montesquieu qui disait qu'une même autorité ne peut cumuler toutes les fonctions de l'état. Ce principe sera donc reprit par les révolutionnaires qui n'ont pas en vue un système de séparation stricte dans lequel chacun des différents organes se verrait attribué de manière exclusive l'exercice d'une seule fonction. Ce qu'ils cherchent avant tout à proclamer c'est la fin de la pratique ancienne, soit la fin de la concentration des pouvoirs dans les mains d'une seul homme. Les révolutionnaires vont commencer par régénérer la société et l'état. Cette régénération passe par l'affirmation forte de nouveaux principes qui vont être traduits dans des réformes successives. L'interet ici serait de savoir si ces réformes ont été favorables à la mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs. Les bouleversements de 1789 à 1794 ont-ils réellement permis une mise en oeuvre du principe de séparation des pouvoirs? Dans un premier temps nous nous