Séparation des pouvoirs
Elle est à l’origine de la théorie de Montesquieu, dans un ouvrage : « l’esprit des lois » en 1748. Ce n’est pas le premier théoricien à penser la séparation des pouvoirs => Aristote, Cicéron. Juste avant Montesquieu, John Locke va distinguer les 3 pouvoirs dans l’état, dans un ouvrage : « traités sur le gouvernement civil » : le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, le pouvoir fédératif (le pouvoir de conduire les relations internationales).
Montesquieu : le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire (puissance de juger).
Point commun de ces 3 auteurs, est de construire dans l’état un gouvernement modéré (équilibré), qui protègerait les libertés individuelles, pour éviter que les pouvoirs soient concentrés à une seule personne.
Cette théorie est une théorie libérale, différent de démocrate. Date de 1748.
I. Théorie classique de la séparation des pouvoirs
1) Le contenu de la théorie
1ère observation : cette théorie s’inscrit dans le cadre de la philosophie politique libérale, elle est individualiste. Se donne pour objectif de préserver les libertés individuelles grâce à la modération du gouvernement => des techniques d’empêchement.
2ème observation : la démarche de Montesquieu est une démarche inspirée par l’observation du contexte politique français. Avant la révolution de 1789, la France est dans une monarchie absolue et il n’y a pas d’institution pour pouvoir s’opposer au pouvoir royale. Concentration absolue des pouvoirs dans les mains du roi. Pour préserver la liberté le roi doit avoir un vis-à-vis pour le contrôlé.
Constitution de 1748 existe mais est très faible face au roi. Il y a des parlements qui sont capable de s’opposer au roi mais ne sont pas efficaces. Concentration du pouvoir dans l’exécutif.
3ème observation : pour M. la séparation des pouvoirs est une théorie fonctionnelle, c'est-à-dire les fonctions de ces 3 pouvoirs. Le pouvoir se sépare