Histoire du droit l1 droit

Pages: 32 (7994 mots) Publié le: 9 avril 2012
Histoire du droit

On ne peut pas dire que le droit s'améliore. L'historien ne cherche pas à donner une morale. C'est un système de comparaison. Il s'agit de mettre en comparaison plusieurs systèmes juridiques. L'histoire du droit comporte un lien direct avec nos institutions juridiques.

Objet du cours : présenter les sources de la constitution de la France. Aborder la fonction du pouvoir.On fait ici référence aux différents textes constitutionnels. Mais ici dans le sens d'une agrégation professionnelle. La manière dont elles se sont opposées les unes aux autres.
---> quelle est la nature du pouvoir politique ? Vient-il de dieu ou des hommes ? Est-ce naturel ?
---> exerce-t-il une fonction dans l'état ?
---> quelle est l'étendue de ce pouvoir ? Il peut être absolu oulimité par tel ou tel organe constitutionnel placé au dessus de lui.
---> quel est le mode transmission du pouvoir ?c'est le mode de l'élection que l'on va retenir, mode idéal car il valorise l'homme libre de son destin politique.

De l'ancien régime à la révolution
Grandeur et décadence de l'ancien régime

siècle de Louis14 au siècle des lumières :

chapitre 1er : puissance etstabilité

On parle plutôt de puissance monarchique que du pouvoir royal, incarné par le monarque celui-ci aidé par une administration centralisée. C'est un roi qui règne sur des sujets parfaitement encadrés dans des structures juridiques qui semblent parfaitement immuable. Caractère de stabilité, société enserrée dans des liens juridiques.

SECTION PREMIERE. Une société figée : le carcan desprivilèges

Comment cette monarchie est-elle si fortement installée ? Société d'avant 1789 : société très ancienne qui n'évolue pas bcp elle prend ses sources ds le passé médiéval. Ces hommes sont encrés ds un passé extrêmement lointain, les hommes vivaient ds des conditions très difficiles. Ils ont du inventer un mode de vie qui leur assurerait la sécurité physique pour eux, pr la famille, afinde résister à la maladie. Condition difficiles, donc besoin de réconfort moral. Ds toutes les sociétés étudiées, tout homme a besoin de subsistance, de réconfort moral. C'est sur ce mode que l'on qualifie toutes les sociétés, sur le plan juridique cela se traduit par une organisation particulière. C'est une société qui se constitue par rapport aux temps très difficiles. Solidarité qui devientnécessaire. C'est cette solidarité qui va façonner le droit. Il n'y a donc pas bcp de place pr l'individu. Il n'existe seulement car il est dans un réseau de sociabilité. On trouve des individus regroupé de façon originale, mais ils s'assurent une stabilité..

UNE SOCIETE D'ORDES :

La société d'ancien régime est divisée en plusieurs communautés, plusieurs subdivisions. Mais la plus importante estcelle des trois ordres : société médiévale trinitaire qui a perduré. On la conserve encore au 19eme siècle. Elle est dotée d'un certain nombre d'ordres juridiques. Société qui porte l'emprunte très forte du christianisme.

A) une société trinitaire, l'emprunte du christianisme

Cela repose sur un principe commun, les gens vivent différemment mais ce qui les rassemble c'est la foi, le mêmedieu. Tous ceux qui ne croient pas à ce dieu vont être des exclus, c'est le cas des juifs, et aussi des non croyants.
Société qui laisse peu de place.
Société comparée au corps humain. On aime les images à cette époque. Société figurée sous le corps du christ. Comme tout corps, le corps social a plusieurs corps. Certains aspects de propagande lorsque l'on déploie cette théorie, car les hommessont comme tout corps qqc d'unique mais qui va comporter plusieurs membres.
Idée que l'on forme qq de très uni. Fonction sociale que l'on exerce dans cette société.

Il y a trois fonctions ds cette société qui répondent au trois fonctions dites precedement :
- pour assurer le confort moral, c'est la religion(clergé)
- pour la sécurité physique (la nourriture, assurée par le tiers)
- pour...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Histoire du droit suite l1 droit
  • Histoire du droit privé l1
  • Histoire du droit l1
  • Cours histoire du droit l1
  • Histoire du droit L1
  • Histoire du droit l1 sem1
  • Histoire du droit (l1)
  • Histoire des institutions l1 droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !