Les Documents de séjour des Etrangers
Pas toujours facile de s'y retrouver !
Par G GEERTS (CJD)
En effet, la plupart des cartes électroniques pour étrangers ont une validité de 5 ans, mais le séjour est parfois limité durant les 3 premières années , ce qui peut prêter à confusion !
Il ne faut donc pas confondre le droit au séjour avec le document de séjour.
Par exemple, une personne établie en Belgique peut avoir égaré son titre de séjour – elle doit en déclarer la perte immédiatement- mais ce n'est pas pour autant que son droit au séjour est remis en question. Remarques préliminaires :
1. le présent dossier est une synthèse de la législation ; nous n'y mentionnons donc pas toutes les exceptions à la règle.
2. L'union européenne (U.E.) comprend les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique,
Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Italie,
Irlande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pologne, Portugal, Pays-Bas, République
Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Par mesure de facilité, nous les appellerons dans ce dossier : « les européens »
NB : Les ressortissants de l’Islande, la Norvège, le Liechtenstein sont assimilés aux ressortissants de l'U.E. et recevront les mêmes titres de séjours

La carte « A »
= Le Certificat d’Inscription au Registre des Etrangers (C.I.R.E.) , séjour temporaire
(annexe 6 de l'A.R. du 8.10.1981)

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pour les étrangers non européens , et qui ne sont pas membre de la famille d'un européen
Séjour temporaire : par exemple, pour les personne ayant un séjour limité aux études, au travail, les personnes « régularisées » temporairement, les conjoints non européens venus dans le cadre du regroupement familial durant les 3 premières années
− Valable pour la durée de l'autorisation de séjour (en général maximum un an), renouvelable sous certaines conditions. La demande de renouvellement doit se faire au moins 45 jours avant l'expiration de la carte afin que l'Office des Etrangers