Que contient le Traité de Lisbonne ?

Au moment où la France va occuper présidence de l’Union européenne et au lendemain du rejet par le peuple irlandais du Traité de Lisbonne, beaucoup de nos concitoyens s’interrogent sur le contenu de ce traité et ses répercussions dans leur vie quotidienne s’il devait être mis en œuvre.
Les développements qui vont suivre servent à décrire de manière que j’espère simple et accessible les incidences du Traité de Lisbonne.

Adoption et entrée en vigueur du Traité de Lisbonne

Ce Traité a été adopté lors de la réunion des chefs d’Etat et de Gouvernement qui s’est tenue à Lisbonne les 18 et 19 octobre 2007. Le but est de combler le vide institutionnel et l’abandon du projet de constitution européenne suite aux votes négatifs des peuples français et néerlandais en 2005.

Pour s’appliquer, le Traité de Lisbonne doit être ratifié par les 27 Etats membres de l’Union chacun selon sa propre procédure interne. Ainsi si la France, le Portugal et récemment l’Espagne ont ratifié le Traité par leurs parlements, l’Irlande, qui a soumis le texte à un référendum c’est à dire à un vote direct du peuple, l’a rejeté par environ 53% des voix contre.

Du coup, le Traité de Lisbonne qui devait entrer en vigueur le 1er janvier 2009 ne pourra plus l’être à cette date . Il manque encore la ratification par plusieurs Etats de l’Union et il faut que l’Irlande ratifie de nouveau le même texte.

Innovations institutionnelles phares du Traité de Lisbonne

Si le Traité est ratifié par les 27 Etats, l’Union européenne aura un Président qui sera désigné pour une période de 30 mois renouvelable une fois. Il ne sera pas élu directement par les peuples mais par les 27 chefs d’Etat et de Gouvernement qui représentent chacun des pays de l’Union au Conseil européen.

Ce Président représentera l’Europe et présidera le Conseil européen. Il ne pourra cumuler ce poste avec un autre mandat. On peut penser que le vivier sera parmi les anciens présidents