Transmettre au sein d'une famille recomposée

3338 mots 14 pages
Introduction

Aujourd’hui environ 700 000 cellules familiales sont considérées comme des familles recomposées, soit approximativement 1,6 million d'enfants.

Cette notion peut se définir selon l’INSEE comme « une famille comprenant un couple d'adultes, mariés ou non, et au moins un enfant né d'une union précédente de l'un des conjoints. Les enfants qui vivent avec leurs parents et des demi-frères ou demi-sœurs font aussi partie d'une famille recomposée. »
Les familles recomposées ont aujourd'hui un poids important dans le paysage socio-familial français. Beaucoup de mesures ont fait leur apparition ces dernières années ayant pour but de faciliter le quotidien de ces nouveaux modèles familiaux. Les enfants dont la filiation est établie seront traités à égalité, qu'ils aient été conçus pendant une première ou deuxième union, qu'ils soient nés hors mariage, qu'ils soient adultérins ou adoptifs, mais tel n’est pas le cas des enfants du conjoint avec lesquels l’individu peut vivre pendant de longues années et vouloir du fait des liens créés léguer tout ou partie de ses biens, ou de protéger son conjoint actuel des conflits probables avec des enfants nés d’un premier lit héritiers légaux, notamment par la volonté de laissé vivre le survivant dans la résidence de famille, ce qui dans de nombreux cas s’avère problématique.
Ainsi, il reste encore de nombreuses zones d’ombres qui entourent ce mode de vie, notamment en ce qui concerne la transmission patrimoniale. Car, même si les textes ont été modernisés, il n’en reste pas moins que ceux-ci visent les modèles familiaux « classiques » à savoir un noyau familial constitué d’un couple et de leurs enfants communs.
En effet, ce sont toujours les liens du sang, les filiations légalement établies qui prévalent en la matière. Les enfants du conjoint ne sont pas concernés par les textes en vigueur. Les enfants dont la filiation est établie seront traités à égalité, qu'ils aient été conçus pendant une première ou deuxième

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