Urbanisme

1755 mots 8 pages
LES PLANS D’ORINETATION DES ZONES ET LES NOUVELLES OTPIONS DES PLANS D’AMENAGEMENT

S1 – LES PLANS D’ORIENTATION DES ZONES ( P .O .Z) :
QU’EST-CE QUE LE P O Z : des plans considérés comme une étape relais entre les hémas directeurs et les plans d’aménagement .Il a comme but définir la destination générales des zones ( habitat , activitès…) , les conditions d’utilisation du sol et les grands équipements structurants . Il est établit soi pour une municipalité, un centre autonome , un centre délimité , un groupement d’urbanisme et leurs zones périphériques .
QUI L’ETABLIT ? : Il est établit par le ministère de l’intérieur et de ministère de l’agriculture , plus précisément avec la direction de la conservation foncière et des travaux topographiques et l’agence foncière nationale .
Le POZ est après soumis à l’ais d’une commission qui regroupe plusieurs ministères et qui est sous la présidence du ministère de l’intérieur .Il est approuvé par décret .il a une durée de validité de 5 ans , mais il n’a plus d’importance après la publication du Bulletin officiel du plan d’aménagement .
S1- LE PROJET DE REFORME DU DAHIR RELATIF AUX PLANS D’AMENAGEMENT
Ce projet est toujours objet de discussion . Il n’a pour le moment aucune forme définitive . Le projet a mis en surface la problématique de la longue période de fixation d’un terrain réservé aux équipements. Par conséquent, le PA ( voiries n espaces verts …)a été ramené de 20 ans à juste 10 ans .Un délai de deux mois est donnée au conseil communal pour examiner le PA , déclaré favorable si jamais le conseil ne se prononce pas . La durée a été réduite de 2mois à 1 .le suivi de la réalisation du PA est confié à l’administration préfectorale ou provincial qui est chargé de l’urbanisme .

L’URBANISME OPERATIONNEL
Considére comme une suite logique de l’urbanisme prévisionnel , l’urbanisme opératioanel a comme but appliquer ce qui se trouve dans les documents de plannification et de réglementation ( UP). *

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