Urbanisme

Pages: 8 (1755 mots) Publié le: 4 février 2012
LES PLANS D’ORINETATION DES ZONES ET LES NOUVELLES OTPIONS DES PLANS D’AMENAGEMENT

S1 – LES PLANS D’ORIENTATION DES ZONES ( P .O .Z) :
QU’EST-CE QUE LE P O Z : des plans considérés comme une étape relais entre les hémas directeurs et les plans d’aménagement .Il a comme but définir la destination générales des zones ( habitat , activitès…) , les conditions d’utilisation du sol et lesgrands équipements structurants . Il est établit soi pour une municipalité, un centre autonome , un centre délimité , un groupement d’urbanisme et leurs zones périphériques .
QUI L’ETABLIT ? : Il est établit par le ministère de l’intérieur et de ministère de l’agriculture , plus précisément avec la direction de la conservation foncière et des travaux topographiques et l’agence foncière nationale .Le POZ est après soumis à l’ais d’une commission qui regroupe plusieurs ministères et qui est sous la présidence du ministère de l’intérieur .Il est approuvé par décret .il a une durée de validité de 5 ans , mais il n’a plus d’importance après la publication du Bulletin officiel du plan d’aménagement .
S1- LE PROJET DE REFORME DU DAHIR RELATIF AUX PLANS D’AMENAGEMENT
Ce projet est toujoursobjet de discussion . Il n’a pour le moment aucune forme définitive . Le projet a mis en surface la problématique de la longue période de fixation d’un terrain réservé aux équipements. Par conséquent, le PA ( voiries n espaces verts …)a été ramené de 20 ans à juste 10 ans .Un délai de deux mois est donnée au conseil communal pour examiner le PA , déclaré favorable si jamais le conseil ne se prononcepas . La durée a été réduite de 2mois à 1 .le suivi de la réalisation du PA est confié à l’administration préfectorale ou provincial qui est chargé de l’urbanisme .

L’URBANISME OPERATIONNEL
Considére comme une suite logique de l’urbanisme prévisionnel , l’urbanisme opératioanel a comme but appliquer ce qui se trouve dans les documents de plannification et de réglementation ( UP).
*Concrétiser sur terrain les intentions , tout en respectant les orientations et les règles de l’urbanisme prévisionnel .
L’UP a connu deux phases importantes dans son evolution :
PHASE 1 : à partir de 1914 ET 1917 , elle est réduite aux lottiseements et aux rememebements .
PHASE 2 : est récente ,se caractérise par un nombre de réalisations opérationnels de l’urbanisme . qui ont été mises au point parl’état dans le but de mieux contrôler l’espace urbain .

PHASE 1-
LES LOTTISSEMENTS
Les lotissements étaient des opérations privées jusqu’au 20 ème siécle .la réglementation dans ce domaine a été introduite par le dahir du 14 AVRIL 1914 .
QU’est ce que les lottissements ?
le dahir du 30 septembre 1953 a soumis les lottisements et les groupes d’habitations aux mêmes principes .
Lelotissement est défini comme toute division d’une propriété foncière par ventes ou locations qui est soi sumultané soi successives en deux lots , et qui est destiné à une construction d’immeubles ou à un usage d’habitation , de commerce ou d’industrie , et qui a une superficie de au moins 1hectar .
DE QUOI ILS SE CRARCTERISENT ?
L’article 2 du dahir qui parle des lottisements se caractérise par 5points essentiels :
* une division d’une propriété foncière , qui a pour but une expoloitation agricole et qui est non soumises aux règles de lottisements peut devenir selon l’article un lottisement clandestin .
* limité aux constructions d’immeubles d’habitation , commerciales ou industrieles .
* la division du terrain , condition primordiale pour entammer une construction d’unlotissement.
* La division ne constitue un lotissement que si un des lots est inférieur à un hectar .
* Un lotissement est constitué d’une division d’une propriété foncière par vente ou location .
* Un lotissement est un acte de division et d’aliénation , le lotisseur divise pour aliéner

LES LOTISSEMENTS ET LES AGGLOMERATIONS RURALES
Ce sont les lottissements qui sont constitués en...
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