L'évolution des régimes politiques

Pages: 9 (2230 mots) Publié le: 14 juillet 2010
Cbapitre 3 L'évolution des regimes politiques dans l'histoire constitutionnelle française

Ce qui caractérise l'évolution des regimes politiques dans l'histoire constitutionnelle française est la diversité, on dénombre 17 Constitutions, le nombre considéré de Constitution varie selon les auteurs. Pour étudier l'histoire constitutionnelle française il faut d'abord s'interresser au cadreconstitutionel, puis aux périodes de l'histoire constitutionnelle française.

Section 1 Le cadre de l'histoire constitutionnelle française

Ce cadre de l'histoire constitutionelle française fait appel a la theorie des cycles, la doctrine a vu dans l'histoire constitutionnelle française un mouvement cyclique, cette theorie a été forgée par Maurice Hauriou prolongé par son fil André Hauriou, puis parJean Gicquel, puis par Olivier Duhamel.

1. Les cycles initiés par Maurice Hauriou

Le pt de depart de la théorie de Maurice Hauriou est celui de l'affrontement idéologique.

A. L'affrontement idéologique

Le pt de depart de cette affrontement ideologique est la Revolution, dans le récit de droit constitutionnelle de 1929, Maurice Hauriou affirme que "l'instabilité constitutionnelle de laFrance s'explique par les remouts d'une revolution violente", Hauriou va dresser un tableau ideologique qui met face a face revolutionnaire et bonapartistes, ce tableau peut s'etendre a un face a face entre republicain et monarchiste, puis entre la gauche et la droite, selon cette theorie le clivage gauche / droite est issu de cela.

B. La theorie des cycles selon Maurice Hauriou

Hauriouoppose 2 cycles d'une part le courant revolutionnaire et la courant directiriales, le courant revolutionnaire est celui du gvt de la convention, ce courant est dominé par le pv L, le courant directoriale, est consulaire, impérial, présidentielle, cela fait appel a une certain nombre de constitution dans l'histoire française on assiste a un renforcement du pv E. Hauriou considere qu'il y a un equilibreentre ces 2 courants, le pt d'equilibre entre ces 2 courants est le regime parlementaire, ces courants sont s'equilibré grace aux mécanismes du regime parlementaire, Hauriou va constater une evolution cyclique, il constate un affrontement entre domination de l'E et domination du L qui va s'equilibrer de maniere cyclique.
Le cycle se deroule en 3 temps, la 1ere periode est la perioderevolutionnaire, qui va conduire a une domination du L, a un gvt d'assemblée, la 2eme periode, est la periode consulaire ou impériale, qui va conduire a une dictature de l'E, la 3eme periode est la periode parlementaire. On peut selon cette approche mettre en lumiere des cycles,

* Premier cycle : 1789 / 1848
- 1789 / 1799 : Le pt de depart est la periode revolutionnaire, qui est celle d'un gvtd'assemblée.
- 1800 / 1814 : Periode du gvt présidentielle, période napoléonienne.
- 1814 / 1848 : Equilibre parlementaire : Periode des chartes, restauration et monarchie de Juillet.

* Deuxieme cycle : Depuis 1848
- 1848 /1850 : Période d'assemblée.
- 1851 / 1870 : Second empire.
- Debute en 1870 Le regime parlementaire de la 3eme R.

Cette théorie des cycles date de 1729.

2. Les cyclesprolongé par André Hauriou et Jean Gicquel

A. Présentation

Ces auteurs considerent qu'un nouveau cycle devbute avec la 4eme R, la 4eme R est le pt depart d'un cycle de gvt d'ass, aujourdh'ui nous sommes toujours en vertu de cette presentation dans un cycle constitutionnel de gvt presidentiel.

B. Critique

L'avantage est celui de la simplicité, on continue a prolonger les cycles, gvt d'asset gvt presidentiel.
Les 2 inconvénients : En réalité cette prolongation des cycles est discutable, elle ne correspond pas a la realité, cette prolongation des cycles occulte la période de Vichy, apres le regime de la 3eme R, regime parlementaire aurait du succeder a ce regime un gvt d'ass, or Vichy constitue en realité, en vertu de cette presentation des cycles, un regime presidentiel, meme un...
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