L'erreur judiciaire

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Articles d'Atala en texte intégral

L'erreur judiciaire Un objet de connaissance mal défini

L'erreur judiciaire est au cœur de nos préoccupations sociales contemporaines. Des affaires sensibles nous l'ont récemment rappelé — et nous le rappellent pratiquement chaque jour. Reste que la littérature produite sur ce sujet est étrangement rare, et quand elle existe, se limite souvent à revisiter éternellement les cas de Calas, Lesurques, Dreyfus, Seznec, ou plus près de nous Mis et Thiénot, Ranucci, etc. Même les avocats pénalistes les plus réputés se limitent à des ouvrages polémiques, à des recueils d'anecdotes ou à des collections de faits, sans tenter vraiment d'analyser la notion d'erreur judiciaire — comme s'il s'agissait d'une donnée a priori ne méritant pas examen. Comme telle n'est pas notre opinion, nous voudrions ici, en quelques pages, indiquer quelques pistes de réflexion et tracer quelques voies que nous tenterons peut-être d'approfondir sous d'autres formes. Ce sont les limites de ce qui va suivre — s'y ajoute le fait que ces remarques sortent de la plume d'un historien, certes quelque peu familier de ces questions, non d'un juriste, d'un sociologue ou d'un philosophe.

L'erreur
Il est un peu vain de nier radicalement la notion d'erreur. Mais la question est beaucoup moins simple qu'il n'y paraît à première vue. Si l'erreur est le contraire de la vérité, on pourrait lui appliquer la même classification que donne Tzvetan Todorov pour cette dernière : Deux sens du mot, au moins, doivent être distingués : la véritéadéquation et le vérité-dévoilement, la première ne connaissant comme mesure que le tout et le rien, la seconde le plus et le moins. Que X ait commis un crime est vrai ou faux[1], quelles que soient par ailleurs les circonstances atténuantes ; et de même pour savoir si les juifs sont, oui ou non, partis en fumée par les cheminées d'Auschwitz. Si la