L'opposition parlementaire au 18ème siècle en france

Pages: 14 (3278 mots) Publié le: 15 avril 2011
L'opposition parlementaire au 18ème

Au 18ème, on compte en France entre 12 et 13 parlements en fcO des périodes (Paris, Besançon, Toulouse, Pau, Rennes, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Douai, Metz, Nancy). A ces parlements s'ajoute 4 conseils souverains : Arras, Colmar, Bastia et Perpignan. Ces 4 conseils souverains ou conseils provinciales, ou supérieur (Bastia) on a peu près lesmêmes droits que les parlements. Concrètement Parlement et conseil souverain avaient 3 compétences complémentaires :
→ Compétence juridictionnelle : ce sont d'abord des tribunaux en dernière instance.
→ Le droit d'enregistrer la loi, le Parlement a l'obligation de vérifier et d'enregistrer les lois du royaume. Chaque parlement est compétent pr sa circonscription. C'est à l'occasion de cetenregistrement que les tensions ac le roi surviennent.
→ La pQ d'arrêts de règlement, cad une décision quasi législatif ou administrative.
Être parlementaire c'est être officier de justice, cette charge s'achète ou se loue. Mais pr l'exercer il faut obtenir l'autorisation du roi. Il dispose d'une véritable indépendance par rapport au roi, puisqu'ils sont propriétaires de leur charge.
Lestensions entre les parlements et la monarchie ont tjr existé, mais au 18ème elles vont prendre une dimension particulière. Les revendications parlementaires prennent une forme différente. Le pb a été résolu sous Louis XIV, en 1673, il impose aux parlements de ne formuler leurs remontrances qu'après l'enregistrement de la loi, ce syst est appliqué jusqu'en 1715. Le 15 septembre 1715, les parlementsretrouvent leurs différents droits, dont le droit de remontrances. Alliance entre le Parlement de Paris et le duc d'Orléans.

1. De la lutte parlementaire, au discours parlementaire
a) Une arme contre la monarchie : le droit de remontrances
Sous l'AR, le Parlement ne représente pas un pvr polq législatif, il est la cour suprême de justice du royaume, celle qui juge en dernier ressort les aff enappel et juge en 1er instance les aff des privilégiés.
Néanmoins, les Parlements ont indirectement un rôle polq, car ils sont chargés d'enregistrer les actes pris par le roi en son conseil, cad inscrire sur un registre, par conséquent, c'est donné force de loi à un édit royal. Ainsi, il a indirectement un pvr polq de blocage de l'autorité royal, ac le droit de remontrances, c'est un moyend'exprimer leurs mécontentements et la non acceptation du texte à enregistrer, en vertu des coutumes de chaque provinces …
En effet, lorsque le roi veut enregistrer un texte, il doit l'envoyer à tous les parlements de France, et demander son enregistrement. Le L du Parlement est d'abord de vérifier ce texte, cad de s'interroger provinces par provinces sur la validité du texte en fcO des lois etcoutumes de la Provinces. Car chaque province lors de son annexion a signer des capitulations ac le roi, et il a ainsi reconnu des droits et des privilèges à ces différentes provinces. Quand le texte ne pose pas de pb aux parlements, on l'enregistre. Mais dans le cas inverse, les parlementaires rédigent d'humbles remontrances. Dans ce cas là, soit le roi accepte la révision de son édit, et envoie dcun texte corrigé, soit il ne l'accepte pas, et envoie dès lors des lettres de jussions (réponse du roi à une lettre de remontrances du Parlement), ces lettres demandent une nlle fois l'enregistrement de ce texte. Les parlementaires acceptent ou résistent encore une fois, si c'est le cas, ils émettent désormais d'itératives remontrances. Soit le roi accepte enfin, ou il refuse, et dans ce cas, ilorg un lit de justice, c'est une cérémonie publique dans lequel le roi en personnage en tenue de gd apparat vient ac la cours, et les gds officiers de la couronne au Parlement pr imposer l'enregistrement de son texte. Le roi se tient au centre de la gde salle du Parlement sous un dais de fleur de lys, il se tient sur le trône sur une estrade. C'est un acte d'autorité qui impose la soumission du...
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