11 Janvier 1995 Inerte

Module d'enseignement ASTEP Version 1.0 25/03/2014 Christophe Dagot & Julien Laurent Table des matières I - Épigraphe 5 II - Crédits 7 III - Objectifs 9 IV - Pour qui ? 11 V - Organisation 13 VI - Programme 15 VII - Kit pédagogique 17 VIII - Préambule 19 IX - Les Eaux Résiduaires Urbaines 21 A. Données générales sur les eaux usées et leurs traitements..............................21 1.Les paramètres de pollution.............................................................

SPECIALITE : GENIE INDUSTRIEL PAR Anne DUMENIL - LEFEBVRE INTEGRATION DES ASPECTS SENSORIELS DANS LA CONCEPTION DES EMBALLAGES EN VERRE : MISE AU POINT D’UN INSTRUMENT METHODOLOGIQUE À PARTIR DES TECHNIQUES D’EVALUATION SENSORIELLE soutenue le 26 janvier 2006 devant le jury composé de M. R. DUCHAMP, Professeur des Universités, HDR, à l’ENSAM, Paris, Directeur M. J-F. BASSEREAU, Professeur associé à l’ENSAM, Paris, Co-directeur M. N. HARRIS, Saint-Gobain Emballage, Tuteur Industriel Mme C. DACREMONT

tiers liés aux parties b) L’opposabilité aux tiers absolus 2 – Le contrat et les tiers au sens strict ■ 73 74 74 74 SOMMAIRE 11 74 74 74 76 77 ■ Les tiers engagés a) La transmission du contrat aux ayants cause universels ou à titre universel b) La stipulation pour autrui c) La promesse de porte-fort d) Les groupes de contrats Chapitre 11 – Les effets du contrat 3 - L’exécution défectueuse du contrat 1 – La responsabilité contractuelle 79 79 79 79 79 81 81 82 82 82 82

..................................................................................................... Fiche 10. Rôle et place des êtres vivants dans leur milieu ................................................................................. Fiche 11. Mouvements et déplacements ......................................................................................................... Fiche 12. Nutrition animale et humaine : digestion et excrétion ..................................................

l’inhumation a eu lieu Et la date figurant à la fin du livre est « dimanche 20 avril 1986 ». La rédaction de Passion simple s’est terminée en février 1991, mais le livre relate une passion consumée le 20 janvier 1991 : « Il n’est nulle part dans le temps de notre histoire, juste une date, 20 janvier », écrit la narratrice à propos de son amant à la page 74; or, la date figurant à la fin du livre est « 6 février 91 ». L’Événement, lui, est écrit en 1999 pour raconter l’interruption de grossesse de

........................................................................ 78 6) Conclusion :....................................................................................................................................................... 81 11 Chapitre 4 - La conduite et l’accompagnement du changement .......................................................................... 83 1) Les différentes dimensions de la conduite du changement :...............................................

Parlementaire du Conseil de l’Europe) Toute personne physique ou morale s’estimant victimes de l’un des droits garantis par la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales peut saisir cette Cour de Justice. (cf page 11) ← La Cour de Justice de l’Union Européenne : (CJCE) elle siège à Luxembourg avec un juge par état membre (27) Elle est chargée d’appliquer le droit Européen (découlant des traités signés et des projets de lois votés par le Parlement Européen)

de manière profonde, la dernière décennie du XXe siècle : • • • • • • • • • • • • • loi sur les déchets de 1976, Le programme Ecologie et Habitat initié par le PUCA en 1992 loi relative au renforcement de la protection de l’environnement de février 1995, dite loi BARNIER, Création de l’association HQE en 1996 loi sur l’air de décembre 1996 et mise en place des Plans de Déplacements Urbains (PDU), loi pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire (LOADDT) de juin 1999, dite loi VOYNET

modifié et complété par la loi n° 2003-78 du 29 décembre 2003 et modifié par la loi n° 2005-71 du 4 août 2005 , la loi n° 2009-9 du 16 février 2009 et la loi n° 2009-29 du 9 juin 2009 et à l’arrêté du Ministre de l’Equipement et de l’Habitat du 3 octobre 1995, portant définition des pièces constitutives du plan d’aménagement urbain, le Plan d’Aménagement Urbain de la commune de Nabeul est constitué des pièces suivantes : - Des documents graphiques établis à l’échelle 1/5000 - Un règlement d'urbanisme

Virements………………… Effets……………………… A.P………………………… TIP………………………… Paiements par cartes…… Total………………………. Retraits aux DAB et GAB Ensemble des échanges Pour mémoire : Retraits guichets…………. 4 337 11 4 348 4 348 218 Automatisés 489 1 943 138 1 410 168 2 165 6 302 1 206 7 508 Total 4 826 1 943 138 1 410 168 2 165 10 650 1 206 11 856 218 % 45,3 18,3 1,3 13,2 1,6 20,3 100,0 (en milliards de FF et en %) Ensemble des instruments Papier Chèques………………….. Virements………………… Effets……………………… A.P. (1)…………………… TIP…………………………