12 ème Siècle Féodalité

des magistrats, la connaissance du droit est connu que des pontifes (prêtre), plusieurs année s’écoule, une commission va être crée composé de 10 hommes. Ils partent a Athènes étudier les lois de Solon, en 450 sont gravé 12 tables : la loi des XII tables. L a loi des 12 tables ne s’occupe pas du pvr publique, elle est a l’origine du droit commun et a l’origine politique de Rome. A partir de 340 Rome commence sa conquête = source vers 121 av JC de graves crises institutionnelles. Son organisation

Introduction Historique au Droit Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

LA POLITIQUE ECONOMIQUE ANGLAISE ET SES RESULTATS DU XVEME AU XVIIEME SIECLE SOMMAIRE INTRODUCTION I / Une économie affaiblie mais qui se développe................................................................ 4 A. B. C. Un affaiblissement de l’économie ........................................................................... 4 Une monarchie qui tient tête .................................................................................... 6 La Tamise comme carrefour de commerce

notre vie juridique ; • Et le droit coutumier que les autorités du Protectorat français s'étaient efforcées à l’époque au XX éme siécle. A côtés des sources historiques, il y a des sources modernes comme par exemple, la loi, la jurisprudence, les usages et coutume … Ces sources constituent l’un des résultats du contexte social et politique vécu par le Maroc depuis plusieurs siècles. Pour ce faire, nous allons traiter le sujet en deux sections. Dans une première section, nous allons développer les sources

même crée une nouvelle la justice a la croix , l’épreuve de la croix. Louis le pieu va tenter progressivement d’interdire les ordalies. L’ordalie de la croix va être interdire en 819 et les ordalies ne seront interdite en France qu’à partir du 12/13 ème siècle. Louis le pieu va tenter d’organiser l’administration de la preuve, en 816 un capitulaire impérial autorisé la bilatéralité des cojureurs. Dans le même temps louis le pieu règlementa la

seulement l’affaire des techniciens et c’est justement l’histoire du droit qui rétablie ces contextes dans lesquels notre intelligence du droit se forme. Il faut opposer les sociétés démocratiques aux sociétés aristocratiques qui restent pendant des siècles dans le même état. Tocqueville dit que chez ces peuples aristocratiques, cette immobilité rend toutes les générations contemporaines. Le monde contemporain détruit ce lien qu’il y avait entre ces générations. Nous perdons progressivement le sens

régression économique, christianisation de l'empire, prise d'importance de l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane

l’organe dont il émane, si c’est Dieu = c’est bien. Tout est relatif = origine de la relativité de chacun = liberté. Il est universel, se trouve dans le cœur de tous les individus et est méconnaissable et il nécessite pour sa mise en œuvre la loi. 14ème siècle Guillaume d’Occam = Père de l’Eglise = clerc qui considérait que Dieu peut tout faire y compris transgresser les lois naturels : il peut faire des miracles. Conception de la puissance de Dieu comme absolu alors que pour saint Thomas la puissance

INTRODUCTION Au temps des capétiens le rapport entre le roi et les Grands vassaux fut longtemps relâché dès les décennies qui suivirent l'avènement d'Hugues Capet en 987. Le pouvoir du roi est faible par rapport à celui de ces seigneurs. Or au XIIe siècle on assiste à un léger progrès des droits du roi sur la vassalité. Le roi capétien s'est engagé à agrandir le cadre de ses vassaux. Avant le problème était que selon les règles de la vassalité un roi ne pouvait rien exiger de ses arrières vassaux qui

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PROBLEMATIQUE autour de la sociogenèse de Elias:processus de la formation historique de l’État moderne. 3 périodes: Royauté franque (V et XIIIème siècle) Mérovingiens (481/751) et Carolingiens (751/987) : périodes de luttes exacerbées entre seigneurs pour le pouvoir avec Hugues Capet (roi des Francs puis souverain de la dynastie capétienne) Dynastie capétienne= les capétiens sont une dynastie princière d'origine franque qui se poursuit avec les branches des Valois et des