12 ème Siècle Féodalité

la période moderne : de la Renaissance à nos jours. C’est vers le 14è – 15è siècle que des Lettrés de l’humanisme italien ont conçu l’idée d’un “intervalle de plusieurs siècles”, entre 2 âges “ medium tempus”, temps du milieu, de l’intervalle (d’où le Moyen Age) c’est-à-dire entre la culture des Anciens (la prestigieuse Antiquité) et la culture de leur “Renaissance” (les temps modernes). Après l’Antiquité, au 5è siècle, les débuts du Moyen Age furent sombres. Il a fallufaire face et gérer : - la

PREMIERE PARTIE  UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX (X-XI EME SIECLES) La société présente des caractères dominants : La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoir est réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la

INSTRODUCTION HISTORIQUE DU DROIT, Introduction générale. L'histoire institutionnelle revient à la période Franc, commençant au Vème siècle précisément à l'année 476 qui correspond à la chute de l'empire Romain & à partir de cette période s'ouvre le Moyen-Age. Avant 476 c'est surtout Rome qui marque l'Antiquité. Rome au départ a été crée en 753 av JV et ça n'est qu'une simple citée (= communauté de citoyen), peu structurée & rapidement elle va devenir une monarchie, se transformant en Royaume

sont des dominés . Sur le plan statutaire , ils sont assez différents , il y a deux classes principales : les vilains et les serfs de l'autre . Les vilains ont ce nom car ils travaillent dans une villa ( une grande exploitation ) , jusqu'au 12 eme siècle ce que l'on sait d'eux , ce sont des assujettis , ils dépendant du seigneur , ce sont eux qui payent en premier lieu l'impôt au seigneur , qui sont soumis aux banalités , aller au moulin , faire cuire le pain , ils payent des redevances , ce n'est

faits amène à définir le Moyen Âge comme la période (de l’histoire occidentale) située entre l’Antiquité et la Renaissance, soit entre 476 (chute de l'Empire romain d'Occident) et 1453 (chute de l'Empire byzantin) après Jésus-Christ, du Ve au XVe siècle. Il s’étend sur une période de mille ans. Au début du moyen-âge, on assiste d’abord à une phase de repli à la suite de l’effondrement de l’empire romain et des invasions. C’est un repli sur l’économie domaniale. Des petits domaines qui, ensuite

exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre sa communauté (une logique poursuivie par les romains). L’influence grecque peut se ressentir dans la construction de l’Empire Romain. On estime qui l’apogée de l’Empire Romain est autour du Second siècle fini en 495 avant J.C. L’Empire Romain a dû prendre en compte des territoires disparates (ils reproduisent le même schéma que les Grecs). Tout le monde peut se sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social. Deuxième

il faut identifier son contexte de production.  Pour tout texte littéraire étudié, il est bon de s’intéresser au contexte historique de production. Par exemple si je lis un texte de Victor Hugo qui dénonce la peine de ème mort, il est bon de savoir qu’à son époque, le 19 siècle, celle-ci existait en France, ce qui n’est plus le cas aujourd’hui.  Les grands écrivains (qui deviennent ce qu’on appelle des classiques) peuvent être lus des dizaines, des centaines, voire des milliers d’années après

efforcées. A côtés des sources historiques, il y a des sources modernes comme par exemple, la loi les usages, la jurisprudence, la doctrine. Ces sources constituent l’un des résultats du contexte social et politique vécu par le Maroc depuis plusieurs siècles. Pour ce faire, nous allons traiter le sujet en deux sections. Dans une première section, nous allons développer les sources historiques du droit commercial et par la suite nous allons voir les sources modernes ou actuelles du droit commercial

Histoire du Droit Définitions État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement) Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres) « Gentes »: 1ers romains agriculteurs

Histoire du droit et des institutions: Introduction générale: La période qui va nous retenir, s'étend sur une période chronologique vaste du V au XVIII em siècle. Il demeure deux dates repères: d'une part en 476 avec la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles