13 juin

ses drames, transparaissent dans ces instants d'audiences. 1 ER VIDEO: L'accusé est Tombia Karim  On lui reproche les fait suivants:  à Paris , le 11  juin 2002 et les 1er et 5 juin 2002 réitère des appel téléphoniques malveillants en vue de trouble la tranquillité de Mademoiselle Lecoubi , son ex-copine. Elle s 'est présentée  le 13 juin 2002 au commissariat de police et a déclaré qu’elle déposait plainte contre lui , pour des faits qualifiés d' harcèlement . Le procureur retient donc contre

.................................................................... 12 2. Comptabilisation des cessions de VMP – cas d’une plus value ........................ 12 3. Comptabilisation des cessions de VMP – cas d’une moins value ..................... 13 L’ESSENTIEL A RETENIR SUR LES CESSIONS D’ACTIF ................................... 14 CHAPITRE IV : TRAVAUX DIRIGES: LES CESSIONS D’ELEMENTS D’ACTIF. ............................................................... 17 EXERCICE 4.1 : CAS IOL- Cession

Graphique : Tableau de données : Évolution des ventes mensuelles du rayon Literie CA HT 2009 Objectif de CA HT 2010 CA HT réalisé 2010 Janvier 25 890 28 480 22 180 Février 11 360 12 500 11 930 Mars 110 650 121 720 106 180 Avril 13 360 14 700 13 070 Mai 27 560 30 320   Juin 75 910 83 500   Juillet 74 290 81 720   Août 32 340 35 570   Septembre 115 970 127 570   Octobre 9 180 10 100   Novembre 36 750 40 430   Décembre 79 350 87 290   Total 612 610 673 900 153 360 Informations fournies par la centrale :

L’INCERTITUDE DES ORIGINES. MAI 1958 ET LA Ve REPUBLIQUE I. Le 13 mai 1958, « coup d’Etat de velours » ? (Michel Winock) A) L’ « évènement » du 13 mai 1958 Le 13 mai il y a à Alger une manifestation organisée pour rendre hommage aux trois soldats prisonniers et exécutés par le FLN en Tunisie. Alger est également en grève. Après la manifestation une révolte commence, lancée contre la « politique d’abandon » et « l’investiture de Pierre Pflimlin par l’Assemblée ». On a par conséquence

UNIVERSITE MOHAMMED 1ER ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION OUJDA E.N.C.G.O TP : SAARI COMPTABILITE L'entreprise "DAHBI" est créée le 02 Juin 2008 avec les éléments suivants: |Mobilier du bureau. |7 500DH. | |Matériel de bureau. |4 000 DH. | |Matériel de transport. |50 000 DH. | |Fonds commercial.

L’Anderer : * « Vollaugä » : yeux pleins (p.12 - l.6) * « De Murmelnër » : le Murmurant (p.12 - l.7) * « Mondlich » : Lunaire (p.12 – l.9) * « Gekamdörhin » : celui qui est venu de là-bas (p.12 – l.11) * « De Anderer » : l’Autre (p.12 – l.13) * « Teufeleuzeit » : pas de traduction (p.63 – l.15) * « rein schlecht » : du pur mauvais (p.128 – l.27) * « Teufläsgot » : pas de traduction (p.243 – l.12) * « Dumkof » : dérangé (p.243 – l.17) Le camp et la guerre : * « Kazerskwir » :

Championnats de FRANCE Modalités de sélection en Equipe d’Aquitaine Informations générales prévisionnelles stages Comité d’Aquitaine Grilles des séries p 23 p 24 p 26 p 27 p 29 p 30 p 31 14 et/ou 15 mai 2011 18 et 19 juin 2011 à Hagetmau (40) 11 juin 2011 à Bayonne (64) 2 et 3 juillet 2011 à Agen (47) 13 et 14 novembre 2010 à Lons (64) 3, 4 et 5 décembre 2010 à Marmande (47) 17, 18 et 19 décembre 2010 à St Geours (40) 26 et 27 mars 2011 à Villenave d'Ornon (33) p3 p4 p5 p6 p8 p 10 p 12 p 14 p 16 p 17 p 18 p

11 12 IV. Fonctionnement.....................................................................................................11 V. Régime de publicité...............................................................................................13 VI. Délégation de la représentation ...........................................................................14 1.Principe 2.Distinction entre mandataire et organe de représentation 3.Publicité 1.Principe 2.Compétences du délégué à la gestion journalière

RE I. LA DÉFINITION DE L’AFFECTIO SOCIETATIS Cass Com. 15 mai 1974 Cass. Com. 3 juin 1986 Cass. Civ. 1ère, 1er octobre 1996 3 3 3 4 II. A. L’UTILISATION DE L’AFFECTIO SOCIETATIS L’AFFECTIO SOCIETATIS, UN ÉLÉMENT NÉCESSAIRE À LA 5 5 5 7 8 8 QUALIFICATION DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ Cass. Com. 5 novembre 1974 Cass. Com. 23 juin 2004 B. LES CONSÉQUENCES DE L’ABSENCE D’AFFECTIO SOCIETATIS Cass. Com. 22 juin 1999 Date de création du document : année universitaire 2008/09 Consultez les

du front populaire à nos jours, Paris, A. Michel, 1969 • D’Argencé Philippe, De Gaulle et les Français, Paris, La Martinière, 2004 • Bertrand J., Charles de Gaulle : images, paroles, écrits, Paris, Mango, 2004 • Dupuis Pierre, L’homme du 18 juin : Charles de Gaulle, Paris, Dargaud, 1981 (Les grands capitaines) BD • Héliane Bernard, De Gaulle et la France, Ed. Fontaine, 1995 (Regards d’aujourd’hui) Album • Legrand Jacques, Charles de Gaulle, Bassillac, Chronique, 1997 (Chroniques de l’histoire)