17 Janvier 1984

tendances séparatistes, dont l'allégeance au roi Alphonse XIII d'Espagne est marquée par l'ajout du mot « Real » à son nom en 19124. Gamper, qui a abandonné la présidence le 14 octobre 1909 pour des raisons professionnelles, revient aux affaires le 17 novembre 1910 à la demande des membres du club et en poursuit la restauration économique. Il recrute notamment en 1912 Paulino Alcántara, qui deviendra le meilleur buteur de l'histoire du Barça avec 357 buts17. Les Barcelonais remportent une nouvelle

Tunisie, Mohamed Bouazizi, primeur ambulant sans autorisation officielle, se fait confisquer par les autorités, sa marchandise. Le 17 décembre, dans un geste de détresse, Mohamed Bouazizi s’immole par le feu devant le siège du gouvernorat. Cet acte désespéré va être le point de départ d’une contestation qui deviendra une révolution qui aboutira au départ le 14 janvier 2011 du président Ben Ali et au renversement de son régime. Cette révolution appelée aussi (bien que cela soit controversé en Tunisie)

2008 Prédécesseur Jean-Pierre Dupont Député de la 1re circonscription de la Corrèze En fonction depuis le 12 juin 1997 Prédécesseur Raymond-Max Aubert 23 juin 1988 – 1er avril 1993 Successeur Raymond-Max Aubert 39e maire de Tulle 19 mars 2001 – 17 mars 2008 Prédécesseur Raymond-Max Aubert Successeur Bernard Combes 9e Premier secrétaire du Parti socialiste 27 novembre 1997 – 26 novembre 2008 Prédécesseur Lionel Jospin Successeur Martine Aubry Biographie Nom de naissance François Gérard

| |Nature |Institution et contrat |Loi 15.11.99 |Art. 515-8 C. Civ. Nouveau (ap. loi 99 ≠ Civ. 3ème, 17 décembre | | |Liberté (v. déci° Cons. Cel) et droit de se marier (art.|Art. 515-1 CC : contrat spécifique (v. déci Cons. Cel. 9.11.1999) |1997) | |

L’octroi de mer est une imposition spécifique des départements d’outre-mer dont l’origine est très ancienne puisqu’il était perçu dès 1670 dans la colonie de Martinique sous la dénomination de “ droit de poids ”. Depuis la loi n°84-747 du 2 août 1984, qui a également institué un droit additionnel, la fixation des taux d’octroi de mer relève de la compétence des conseils régionaux. Jusqu’au 31 décembre 1992, l’octroi de mer et, le cas échéant, le droit additionnel frappaient les marchandises

l’Ordonnance précitée s’applique à tout enfant en danger quelque soit la cause du danger. - Le juge spécialiste de l’enfance délinquante devient le juge spécialiste de l’enfance en danger. * 1959 - Décret du 7 janvier 1959 sur la protection sociale de l’enfance en danger. - Institution officielle d’une pratique qui commençait à se développer : l’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). - Diminution des placements des enfants

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filologici et linguistici siciliani, 1984. Aroui, Jean-Louis : « Remarques métriques sur le sonnet français », Studi Francesi, 147, 2005, p. 501-509. Aroui, Jean-Louis : « Metrical Structure of the European Sonnet », in J.-L. Aroui & A. Arleo (dir.), Towards a Typology of Poetic Forms. From Language to Metrics and Beyond, Amsterdam, Benjamins, 2009, p. 385-401. Bellenger, Yvonne (dir.) : Le sonnet à la Renaissance, actes des troisièmes journées rémoises, 17-19 janvier 1986, Paris, Aux amateurs de livres

économique Tensions internes aux 2 blocs mouvements anticommunistes en Afghanistan et en Europe de l’est chute du bloc soviétique et fin de la guerre froide. La guerre fraîche 1975 1984 1979 retour de la guerre froide disparition des deux blocs en 1991 nouvel ordre international : La montée de l’islamisme : 16 janvier 1979 l’ayatollah Khomeiny exilé à Paris depuis 1964 rentre à Téhéran renversement du shah, révolution islamique, rejet du marxisme comme du K, coran et tradition appellent les musulmans

l'Etat français, est une personne publique. En revanche, un syndicat professionnel de défense des cultures a été jugé dans un arrêt comme une personne privée alors même que ce syndicat dispose de prérogatives de puissance publique, CE, sect., 13 janvier 1961, Magnier. Idem pour les fédérations de chasseurs, pour les centres de lutte contre le cancer TC, 20 novembre 1961, Centre régional de lutte contre le cancer « Eugène Marquis ». En conséquence, le simple but d'intérêt général et la simple détention