1789 1870 Révolution Des Institutions

royaume 1. L’autorité royale sur les étrangers 2. Le statut des étrangers au royaume c. La société d’ordres et l’autorité monarchique 1. La réduction des privilèges ecclésiastiques 2. Anoblissement et contrôle des titres de noblesse IV. Révolution et code civil : la personnalité juridique contemporaine a. Les hommes « libres et égaux en droits » 1. La consécration du principe 2. La difficile application du principe : les abolitions de l’esclavage b. Français, citoyens français et étrangers

Y3WSG¡UTSRCQIGE D CA©7 B @ 9 8 . Mérovingiens, Carolingiens, Capétiens, Valois . 800 : Charlemagne est sacré empereur à Rome. Sa capitale est Aix-la-Chapelle . 987 : début de la dynastie capétienne qui gouverne notre pays sans interruption jusqu’en 1789 . Guerre de Cent Ans (1337-1453) ; batailles de Crécy, Calais, Poitiers, Azincourt, Orléans, Castillon ; traités de Brétigny (1360), de Troyes (1420) . Domaine royal . Royaume de France en 987, 1180, 1223, 1270, 1314 ou 1328, 1453 - . Grégoire

Intro : 19EME SIECLE : 3 républiques, 2 empires, 2 monarchies constit. C’est le siècle du libéralisme économique, l’héritage direct de la révolution Française. De plus c’est le siècle de la révolution industrielle et de l’émergence d’une new caté sociale. * L’enjeu majeur du 19e= consiste : la bourgeoisie qui a gagné politiquement la révolution française va tenter par un jeu stratégique d’alliance de désalliance de conserver la direction des affaires politiques. Ce 19e s, c’est le siècle

Pouvoirs institutions et vie politique Cours du Lundi 03 Octobre : Titre1 : La 5eme république dans l’histoire Chapitre1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle de la France La France est l’une des plus vieilles nations ,15siècles d’existence. Elle commence avec la révolution, le pouvoir fut encadré par la constitution. Grand nombre de régime (6-7 régimes) par rapport aux USA et à la GB. Il y a cependant une césure qui se situe aux alentours de 1875-1880. Avant cette période les régimes

moment ? II/ Le fondement du droit administratif Le rapport de l’administration avec le droit date d’avant la révolution de 1789, en partant d’une forme d’assujettissement aux règles de droit commun. Pour certains auteurs, le droit administratif remonte au droit de l’ancien régime, mais pour d’autres celui-ci remonte au changement juridique, institutionnel et politique de 1789. Les organes administratifs de l’ancien régime (le conseil du roi, les intendants) fonctionnaient selon certaines

par les différentes phases que connaît une institution : Naissance et mort ; croissance et dépérissement. Le plan historique est utilisable lorsqu'il existe une véritable date charnière ( ex : 1789, 1917, 1989) ou lorsqu'il est possible de détecter un époque spécifique (ex : La révolution industrielle). Ces plans sont souvent du type avant /après. Ex : Le Second Empire 1. L'Empire autoritaire (1852-1860) 2. L'Empire libéral (1860-1870) Ces plans apparemment simples sont en

CHAPITRE 1 LA FRANCE CONTEMPORAINE Question obligatoire : La Ve République, un régime inscrit dans la durée. L’époque contemporaine démarre à la fin de la révolution française en 1789. I-Mise en place d’une nouvelle constitution 1) Une république née de la crise a) Instabilité ministérielle En 12 ans, de 1946 à 1958, 24 gouvernement se sont succédés (durée moyenne de 6 mois). Certaines personnes ont était plusieurs fois ministre. On a travaillé sur une caricature de Sennep du 9 septembre 1948. b)

monarchie de droit divin, c’est-à-dire de l'origine divine du pouvoir royal. Ils popularisent la légende de la sainte ampoule, apportée par le Saint-Esprit pour oindre le roi baptisé, ampoule qui sera utilisée pour les sacres des Capétiens jusqu'à la Révolution. Les Francs ont une vision patrimoniale de leur royaume. Clovis partage son royaume entre ses quatre fils, ce qui favorise les guerres entre les héritiers. La carte du pays évolue au gré des guerres, des crises et des héritages : le royaume

1776 confédération (état souverain ) 1787 élection de la convention (assemblée élue chargé de réfléchir a des institutions communes pour la confédération) de Philadelphie très vite la convention change de projets et fait le choix d’un état fédéral qui figure dans la constitution que propose en sept 1787. Ce projet il est soumis dans chaque état ratifiait entre en vigueur le 1 janvier 1789 Deux caractéristiques du fédéralisme : - limité : l’idée des auteurs conventionnels de Philadelphie il faut

la constitution qui va suivre. Lien mécanique entre chaque texte. 1789-1880 : révolution française d’un point de vue constitutionnelle. En 1884 on met en place la forme républicaine définitive. Entre les deux il n’y a pas de stabilité constitutionnelle on passe de l’empire à la république. CHAPITRE 1 : révolutions et contre-révolutions (1789-1871 : commune de Paris) Section 1 : le laboratoire constitutionnelle de la révolution 1789-1799 Deux premières constitutions : de 1791 (appliquée) et 1793 (jamais