19 août

10 c. Organigramme du service contrôle matériel…………………. 11 d. Généralité sur le service contrôle matériel 12 Deuxième partie : thème 17 Partie théorique A. Généralité 18 B. Le budget selon l’OCP 19 1. Le budget de fonctionnement 19 2. Le budget d’investissement 19 La procédure de la gestion budgétaire 19 Partie pratique Réfection des toitures des ateliers 23 Résumé 35 Troisième partie 36 Travaux effectués 37 Diagnostic de fin de stage 38 Conclusion 41 Glossaire 42 Bibliographie 43 Annexes 44

hyperliens au regard du droit d’auteur : quelques éléments de réflexion. Les Cahiers de propriété intellectuelle [en ligne]. Septembre 1997 [réf. du 19 octobre 1998], p. 467-490. Disponible sur : http://www.robic.ca Cas d’un article tiré d’une base de données : McNAMARA Paul. Messaging leadership debated. Network world [en ligne]. 31 août 1998, vol. 15, n° 35, [réf. du 11 décembre 1998], p. 23-24. Disponible sur ProQuest Direct (Periodical Abstracts Research II). Cas d’un article original :

fr/EspaceDoc/DossiersBiblios/HistoriqueReformesHospitalieres.pdf Page 4 sur 32 www.irdes.fr Historique des réformes hospitalières en France Septembre 2011 L’autonomie des hôpitaux et la reconnaissance d’établissements privés Loi du 7 août 1851 : elle érige en établissements autonomes les hospices et hôpitaux jusqu’alors rattachés à la commune de leur lieu d’implantation. ► Les malades sans ressource peuvent ainsi être hospitalisés dans n’importe quel établissement, le lieu de domicile

représente son syndicat auprès de l’employeur pour lui formuler des propositions, des revendications ou des réclamations. Il assure par ailleurs l’interface entre les salariés et l’organisation syndicale à laquelle il appartient. LOI DU 20 AOUT 2008 : La loi du 20 août 2008 a significativement modifié certaines des règles entourant la désignation des délégués syndicaux. S’agissant des salariés susceptibles d’être désignés en cette qualité, ils doivent réunir a minima les conditions « de base » (âge

l’empire de Napoléon III est un système militaire patriotique qui n’améliore pas les conditions de vie des paysans mais leur offre un élément qui leur est plus important, un sentiment de fierté du au simple fait d’être français. Bataille de Gravelotte (16 AOUT 1870) En juillet 1870 le Roi Prusse Guillaume 1er, à la suite d'une rencontre avec un ambassadeur français, informe son premiers ministre Otto Von Bismarck qu'il ne désire plus supporter son cousin pour sa succession au trône d'Espagne, en effet à

novembre 1993 au 31 janvier 1994. Ensuite, le demandeur a été engagé dans le cadre d'un contrat de qualification du 1er mars 1994 au 31 août 1995 par l'Association pour le développement des recherches pour être de nouveau recruté par l'Institut national polytechnique (INP) dans le cadre d'un contrat à temps partiel en qualité d'agent contractuel du 1er octobre 1995 au 31 août 1996. Du 1er octobre au 31 décembre 1996, le plaignant a été salarié à temps partiel de l'Association pour le développement des recherches

Mesures d’éco d’énergie Fin des 1980s : la demande est sup à l’offre = favorable pour l’OPEP 1985 : le prix est passé à 9,50$ car l’Arabie Saoudite n’a plus voulu supporter les quotas des autres L’offre devient légèrement excédentaire jusqu’en aout 90 2 aout 90 : invasion du Koweït => Les cours remonte sur un pallier de 20$ qui est lié à la guerre + la mise en place de nouvelles structures du marché Conséquences des crises pétrolières : les mesures de défense des pays industriels Production

PARTENAIRES COCONTRACTANTS Articles 1-10 11-24 11 12-20 21-24 25-61 ter 25-34 35-40 41-51 52 53-59 60-61 ter 62-115 62 63-72 bis 73-91 92-101 102-106 107-109 110-115 110-111 112-113 114-115 116-172 116-119 Page 3-7 7-12 7-8 8-11 11-13 14-30 14-18 18 19-25 26 27-29 29-30 30-43 30-31 31-33 33-36 36-38 38-39 39-40 40-43 40-41 41-42 42-43 44-60 44 Section 1 : De la détermination des besoins Section 2 : Des marchés Section 3 : Des partenaires cocontractants TITRE III : DES PROCEDURES DE SELECTION DU

consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : - Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; - Loi n° 24-04 modifiant et complétant la loi n° 15-95 formant

DUMANGE Pauline Promotion 2015 2 Juin au 30 Août 2014 Le Domaine du Clos de l’Epinay Vouvray Remerciements Je tiens à remercier Marie-Claire et Luc DUMANGE, qui m’ont accueillie en stage dans leur propriété viticole pendant 3 mois. Cela fut un réel plaisir de redécouvrir le milieu viti-vinicole* et de me permettre d’utiliser mes connaissances avec une certaine autonomie. Ils ont su partager leur professionnalisme, tout en conservant une ambiance familiale et dynamique. Je tiens à remercier également