1ère Civile 8 Avril 2009

classification : A) Anthropologie de la famille : 1- Distinction des sociétés monogamiques et des sociétés polygamiques Principe monogamique inscrit ds le CC pr tte forme de couple : mariage : art 147 du CC, 515-2 du CC, concubinage : art 515-8 du CC. Tt doit donner sujet à une réflexion, à un doute sinon on reste sur un apriori qui ne ns fait pas évoluer. Sociétés polygames qui ne st pas celles de l’Islam : d’autres modèles comme les sociétés où la polygimie est la règle cad la possibilité

LES TEXTES DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 1/ Le secret professionnel Circulaire du 20 avril 1973 relative au SECRET PROFESSIONNEL Décret du 14 janvier 1974 relatif aux REGLES DE FONCTIONNEMENT DES CENTRESHOSPITALIERS ET HOPITAUX LOCAUX Loi du 13 juillet 1983 relative aux DROITS ET OBLIGATION DES FONCIONNAIRES CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE 2/Les textes professionnels Décret du 8 août 1991 portant CODE DE DEONTOLOGIE DES SAGES-FEMMES Décret du 16 février 1993 relatif aux REGLES PROFESSIONNELLES

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 7 7 7 5 La 1ère guerre mondiale 5.1 Les Noirs à la guerre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.2 Les conséquences de la Grande Guerre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.3 Comparaison avec la France et nationalisme noir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 8 8 9 6 La Grande Migration 6.1 Les premiers mouvements migratoires 6.2 La

ne s’en ai pas beaucoup servi. Il peut recourir à l’article 16 : il peut avoir les pleins pouvoirs si gravité, danger. Mais l’Assemblée nationale doit lui donner l’accord. Le président nomme les hauts-fonctionnaires de l’Etat, de l’administration civile et militaire. Il nomme aussi le 1er ministre choisi dans la majorité de l’Assemblée nationale. Il n’est donc plus investi par l’Assemblée nationale et peu le révoquer à n’importe quel moment. Le rôle du 1er ministre est de nommer les ministres et

du Gouvernement Catalan. 16 Mars 2012 Avril 2012 Juin 2012 • Le 6 mars 2012 circulation du premier train transportant les voitures entre l’usine Renault de Melloussa et le port de Tanger Med. Le transport de voitures est le fruit d’un partenariat stratégique entre l’ONCF et Renault Tanger Med. • 2 Millions de Voyageurs ont choisi le train pour se déplacer pendant les vacances scolaires et la période allant du Vendredi 6 Avril 2012 au Lundi 23 Avril 2012. • Le 7 juin 2012, M. Mohamed Rabie

Peace-Work-Fatherland 53ème SESSION DE LA COMMISSION AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME ET DES PEUPLES DE L’UNION AFRICAINE 3ème RAPPORT PERIODIQUE DU CAMEROUN AU TITRE DE LA CHARTE AFRICAINE DES DROITS DE L’HOMME ET DES PEUPLES Banjul, du 09 au 24 avril 2013 1 LISTE DES SIGLES ET DES ABREVIATIONS A/C ACNPD ADJT ALMA APV FLEGT Art. ASNPCPD ATER BIP BIR CA CADHP CAED CAMB CAO CARMMA CCPAC CDBF CEDEF CEEAC CEMAC CICR CNDHL CNPS CNRPH-CPEL CNUDHD CONAC CONAC CONAVI

INTRODUCTION Le premier Transport aérien qui s'est réalise en France a eu lieu le 8 février 1919, avec la Société Farman qui a assuré le premier voyage de passagers sur Paris-Londres en 2h37. Il est souvent rapporté que la première "vraie" compagnie aérienne fut la Pan American World Airways. Pour mieux comprendre on definira ce qui ca veut dire une compagnie aérienne. Une compagnie aérienne est une entreprise de transport par avion des passagers ou du fret. C'est à dire les personnes ou

plus une notion économique. Le terme "foyer" est plutôt utilisé par le Droit fiscal. Le Droit civil utilise le terme "couple" pour dépasser le cadre du mariage. Depuis 1998, le code admet le PACS et reconnaît l'Union libre. LE COUPLE MARIE Une définition du Mariage Le Code Civil ne donne pas de définition du mot "mariage'. L'Art.144 du Code Civil prévoit le mariage hétérosexuel. L'Art.146 du Code Civil prévoit le consentement mutuel des deux parts. Le mariage est l'acte juridique solennel

créance professionnelle au profit des banques. Loi LME du 4 août 2008 qui a assouplit le régime juridique de la F en autorisant une personne physique à constituer un patrimoine fiduciaire. L'ordonnance du 24 janvier 2009 qui a donné un régime spécial de la F. La loi du 12 mai 2009 : conditions de rechargement de la fiducie sûreté. Il y a un tronc commun : 2011 (définition de la fiducie) et suivants. Il y a des règles spécifiques à la fiducie sûreté selon que les biens soient meubles (2372-1 et

Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants