2 Février 1808

impossible d’en concilier les tendances et les buts »L9-11 . En France, la République est proclamée le 4 Septembre 1870 par Léon Gambetta et Jules Favre à l’hôtel de Ville après la défaite face à la Prusse et l’armistice de Napoléon III à Sedan le 2 Septembre 1870. La IIIe République, qui succède au Second Empire, est définitivement instaurée le 30 Janvier 1875 par le vote de l’amendement Wallon qui permet l’élection et la rééligibilité du président pour un septennat à la majorité absolue des suffrages

Autrement dit le peuple français souverain délègue son pouvoir à Napoléon pour qu’il puisse exercer. Au niveau du Conseil d’Etat (qui prend son importance pendant cette période), il affirme que « la Nation est la seule source légitime du pouvoir ». 2) Les élections, expression de la souveraineté ? a. Composition du corps électoral Sieyès voulait un corps électoral définit par le cens, l’impôt, parce qu’il pensait qu’il fallait une république des moyens. Bonaparte ne veut pas de cette définition

 Table des matières Préface 2 Œuvres 3 Le lac d’Alphonse Lamartine …………………………………………………………………………………………….3 L’ennemi de Charles Baudelaire………………………………………………………………………………………..5 Chanson d’automne de Paul Verlaine………………………………………………………………………………..6 Assieds-toi sur le bord d’une ondante rivière de Jean-Baptiste Chassignet..........................…..6 Le pont Mirabeau de Guillaume Apollinaire ……………………………………………………………………….7 Soleil couchant de Victor Hugo………………………………………………………

groupement. Médaille d’or en 1929, hors concours. Légion d’Honneur en 1931. Auteur le trois modèles de monuments aux morts coulés par le Val d’Osne:Poilu, Résistance, Buste 2eme Monument Le monument aux morts d'Aubagne. (Cours Maréchal Foch - février 2010.) Le 8 décembre 1918, le conseil municipal d'Aubagne présidé par Joseph Lafond, décide d'ériger un monument aux morts, monument inauguré le 11 décembre 1922. À Aubagne, comme dans presque toutes les communes de France, ces édifices mémoriels

d’organisation judiciaire du 20 avril 1810 supprime le directeur de jury, remplacé par le procureur impérial, en charge des poursuites, et un juge d’instruction, chargé de l’information, et rattaché au parquet. Le code d’instruction criminelle de 1808, entré en vigueur le 1er janvier 1811 adopte un système mixte, inquisitoire au stade de l’instruction (écrite, secrète et non contradictoire) et accusatoire au stade du jugement; il consacre par ailleurs les trois phases du procès pénal, de poursuites

qu’ils ont à faire au roi. Au XVIII -ème siècle, la société d’ordres (noblesse, clergé et tiers état) est fragilisée par une triple crise :· Une crise économique : Les dépenses de la Cour et la participation à la guerre d’indépendance de l’Amérique (2 milliards de livres) · Une crise frumentaire : Crise lié à la récolte des céréales qui sont mauvaises. (La hausse du prix du pain) · Une crise politique : Opposition au pouvoir du roi jugée autoritaire. Le chômage augmente, les faillites se multiplient

ville (il fallait être agrée, bourgeois, maitre d'une propriété et respecter les règles de chaque ville) sont dénoncés. Turgot, ministre à Versailles, essaye de rompre avec ces vieux usages pour instaurer des règles uniformes. Il fut remercié au bout de 2 ans. Les cens, démembrement de la propriété (id est, les instruments qui permettaient de se créer des rentes) sont également critiqués. Il peut se trouver que chaque maison ne soit pas une propriété privée mais des rentes perpétuelles. Il n'y a plus

les Taïnos ou Arawaks, peuple semi-sédentaire pacifique. Lorsque Christophe Colomb accosta pour la première fois le 5 décembre 1492, l'île comptait probablement plusieurs centaines de milliers d'habitants. Sommaire   [masquer]  1 La conquête espagnole 2 La colonisation française 3 L'abolition de l'esclavage et l'indépendance 3.1 Révolte des Noirs 3.2 L’indépendance 4 L'empire de Dessalines 5 La sécession de la partie orientale de l'île (l'actuelle République dominicaine) 6 La difficile construction

Aude LE MIRE LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE Guide pratique © Éditions d’Organisation, 2004 ISBN: 2-7081-3017-X 3 LES OBLIGATIONS PRÉALABLES AU LICENCIEMENT Adapter les salariés à l’évolution de leur poste Chercher à reclasser les salariés menacés C’est une mesure de prévention contre le licenciement. C’est une obligation incontournable pour l’employeur. Sans la recherche du reclassement, qui permet au salarié de conserver un emploi, le licenciement peut être dépourvu de cause réelle et sérieuse

français de Saint-Domingue à Cuba23, alors que l'esclavage disparaît à Saint-Domingue et à la Jamaïque. La création dans les années 1670 de la Compagnie du Sénégal et de la Royal African Company dope le commerce triangulaire. La Martinique n'avait que 2 600 esclaves en 1674, ils sont 90 000 un siècle plus tard. D'immenses fortunes émergent24, sans se réinvestir dans l'industrie : malgré l'enrichissement des Irlandais de Nantes, l'arrière-pays chouan reste sous-développé. Avec Nantes, Bordeaux et La