2 Février 1808

favorable à Louis-Philippe de 1830 à 1834, il entre dans l'opposition à la Monarchie de Juillet et devient le spécialiste financier du journal d'opposition Le National. Après la révolution de février 1848, il est nommé ministre des finances dans le gouvernement présidé par Jacques-Charles Dupont de l'Eure le 24 février 1848, afin d'inspirer confiance aux financiers, dont son ami le baron James de Rothschild, grand souscripteur des emprunts d'État. Il quitte le ministère dès le 5 mars 1848 en raison de

de l'homme et du citoyen est promulguée ● 1790 ( 16 et 24 août) Réorganisent la JUSTICE ● 1790 (27 novembre) Le Tribunal de cassation voit le jour, sous BONAPARTE, il prendra le nom de « cours de cassation » ● 1791 (7 février) Institution du jury ● 1791 ( 3 septembre ) Adoption de la 1 ère constitution ● 1791 (6 octobre) 1 er Code Pénal, classification tripartite des infractions ● 1792 (21 septembre) Abolition de la royauté, la République est proclamée

familial, où son père joue du violoncelle et ses frères Ignaz et Ferdinand du violon, il tiendra la partie d'alto. Dès 1808, Schubert est premier soprano de l'église de Lichtental1. À seulement 17 ans, il compose sa Messe no 1 en fa majeur, D.105, pour le jubilé du centenaire de l'église de Lichtental. De 1814 datent aussi le Quatuor à cordes n° 1 en si bémol majeur, D. 18, la Symphonie nº 2 en si bémol majeur, D.125 et son premier chef-d'œuvre dans le domaine du lied, Gretchen am Spinnrade (« Marguerite

[pic] Victor Hugo - Etat civil de l’auteur : Victor-Marie Hugo, né le 26 février 1802 à Besançon et mort le 22 mai 1885 à Paris en France . - Etudes : Etudes brèves car il abandonna ses cours en classes préparatoires en mathématiques à l’âge de 17 ans. - Evénements marquants de sa vie : 26 février 1802 : naissance de Victor Hugo. 1822 : il épouse Adèle Fourchet 1824 : naissance de sa première fille, Léopoldine. 1833 : rencontre

ensemble de peintures pour la Chartreuse d’Aula Dei de Saragosse. Il s’agit d’un monastère situé à une dizaine de kilomètres au nord de Saragosse. Elle fut construite en 1563 et elle est considéré et protégée comme monument historique depuis le 16 février 1983. Ces peintures relatent la vie de la vierge. Goya à Madrid (1775-1792) A la fin de l’année 1774, Goya est nommé à la Cour pour y travailler comme peintre de cartons pour les tapisseries de Santa Barbara. Ainsi commence son ascension sociale

de Cadoudal du mois de février 1804, n'hésite pas à lui proposer la constitution d'une forme de gouvernement à transmission héréditaire. ------------------------------------------------- Le 15 mai 1804, un sénatus consulte confie le gouvernement de la République au Premier Consul, avec le titre d'Empereur des Français. Le plébiscite du 6 novembre 1804 entérine le vœu de toute la Nation en approuvant la motion sénatoriale officiellement par 3 572 000 voix contre seulement 2 572 non. Ainsi voit le

|(1840-1902) |(1854-1891) | |représentatifs. |4 juillet 1848. Écrivain romantique et homme politique |Né à Tours le 20 mai 1799 et mort à Paris le 18 août |Né à Paris le 2 avril 1840 et mort à Paris le |Né le 20 octobre 1854 à Charleville (Ardennes),| | |français. Il est considéré comme l'une des figures |1850. Écrivain français, critique littéraire, |29 septembre 1902. Écrivain

des billets aux porteurs (billets payables à vue) en contre partie de l’escompte d’effet de commerce. A cette époque, l’Angleterre et la Suède étaient déjà dotées d’instituts d’émissions. Les premiers statuts de la Banque de France datent du 13 février 1800. Et selon ces premiers statuts, le champ d’action de la Banque de France était limité à la seule ville de Paris. Mais ces statuts laissés subsister à côté de la Banque de France, d’autres établissement : elle n’avait donc pas le monopole.

plusieurs reprises. Fort de ces hautes protections, il devint, le 4 mai 1785, directeur adjoint de la peinture à l'Académie de San Fernando (il remettra par exemple un rapport sur l'enseignement de l'art en octobre 1792). Le peintre du roi (1786-1808) Le 25 juin 1786, Francisco de Goya est nommé peintre du roi d'Espagne avant de recevoir une nouvelle commande de cartons de tapisseries pour la salle à manger royale et la chambre à coucher des infantes du Prado. Cette tâche, qui l'occupa jusqu'en

le choix du régime procédural français, nous nous reposerons sur deux grands axes, tous deux justificatifs de notre problématique. D’une part, sera fait l’étude de la période 1808-1958 (I) et, d’autre part, 1958 à nos jours (II). I. De Napoléon à De Gaulle Nous partirons ici du code d’instruction criminelle de 1808 qui éclaire, par les modifications ultérieures dont il a fait l’objet, le régime instauré par le code de procédure pénale de 1958, entré en vigueur en 1959 et lui-même maintes