2 Février 1808

déposée au musée des Antiquités orientales d'Istanbul. Peu à peu, cette forme d'esclavage d'esclavage a perdu son sens au fur et à mesure des siècles, et cette coutume est devenue désuète, puisque selon la très fameuse thèse de Lefebvre-Desnouettes, 2 inventions ont diminué le travail servile; l'attelage moderne et le gouvernail d'étambot à charnière (ce dernier, en facilitant l'utilisation de la voile, aurait permis de supprimer le travail des galériens). Cependant, l'esclavage perdure néanmoins

et de tabac, ou comme domestiques. Les esclaves utilisés dans les états du nord seront de moins en moins utiles et acceptés dans des états qui suivent l'ère industrielle et qui évoluent. Ainsi comme grande avancée, la traite des noirs est abolie en 1808. Si l'esclavage n'a pas été aboli dès l'indépendance c’est pour que la motion de l'indépendance soit adoptée à l'unanimité par le congrès des treize colonies, il fallait donc trouver un compromis, sur la question de l'esclavage. Au cour du XIXème siècle

Empire, Napoléon : a crée un code l‘instruction criminelle en 1808 or comme il s’agit d’une époque de l’empire troublé et avec beaucoup de problème de sécurité intérieure Napoléon a choisit comme ligne de conduite de la PP une ligne très dure de nature inquisitoire car a un peu mélangé police secrète criminelle, prérogative du juge d’instruction, infraction d’espionnage etc. C’est lui qui a déterminé le paysage français pendant les 2 siècles à venir qui on s’est retrouvé avec une procédure inquisitoire

HISTOIRE , ÉVOLUTIONS ET PERSPECTIVES SOMMAIRE I. II. A. B. C. III. A. B. Repères historiques ..........................................................................................................................................................2 Les critiques portées à l’institution du juge d’instruction solutions adoptées ou proposées............................6 La question de la détention provisoire..........................................................................................

avait un caractère transactionnel. De plus il attache une grande importance aux abstractions. En créant un code de l’infraction et non pas un code du criminel, on ne va pas juger le criminel mais l’infraction même. Le code d’instruction criminel de 1808 est l’ancêtre du code de procédure pénale. Ce code est aussi une œuvre de compromis. Il fallait restaurer l’ordre mais sans revenir sur les acquis révolutionnaires. C’est donc une mise en place d’un système mixte : à la fois accusatoire et inquisitoire

Murat 1.8 Élysée-Napoléon 1.9 Drame du duc de Berry 1.10 Entre 1820 et 1848 1.11 IIe République et Second Empire 1.11.1 IIe République 1.11.2 Second Empire 1.12 IIIe, IVe et Ve Républiques 1.13 Évocation d'un autre lieu du pouvoir présidentiel 2 Architecture intérieure 2.1 Bâtiment principal 2.1.1 Rez-de-chaussée 2.1.2 Premier étage 2.1.3 Combles 2.2 Aile Est 2.2.1 Rez-de-chaussée 2.2.2 Premier étage 2.3 Aile ouest 2.3.1 Salon Napoléon III 2.3.2 Jardin d'hiver 2.3.3 Salle des fêtes

un monarche s'oppose a ce regime proto-totalitaire , Francois 1er a qui C.Q avait disputé les territoires d'italie du nord (guerre d'italie). C.Q possède donc un empire «ou le soleil ne se couche jamais». Suite a de nombreuse attaque de F.1 + Henry 2 + quelques escarmouches protestante , Charle Quint est forcé a abdiqué au profit de son fils phillipe , dont les succeseurs assisteront a la lente déconfiture de l'empire autant au plan politique que culturelle. Quelques dates  : Phil II (1556-1598)

France d’au-delà le déluge, salut ! Le musée grevin, louis aragon 1943 Louis Aragon écrit le poème « Strophes pour se souvenir », dans lequel il rend hommage à ces résistants « étrangers » arrêtés par les Allemands et fusillés le 21 février 1944. Onze ans après la fin du conflit, l’heure n’est plus à la lutte mais au devoir de mémoire. Vous n’avez réclamé ni gloire ni les larmes Ni l’orgue ni la prière aux agonisants Onze ans déjà que cela passe vite onze ans Vous vous étiez servis

du trop jeune âge de son héritier désigné : Louis XV, qui n'a que 5 ans et 9 mois. Cette période est remarquable par son progressisme, mais la crédibilité de l'État est affaiblie. La Régence se termine officiellement à la majorité de Louis XV en février 1723.       Louis XIV                Louis XIV, surnommé par la suite le Roi-Soleil ou Louis le Grand est né le 5 septembre 1638 à Saint-Germain-en-Laye. Il est du 14 mai 1643 jusqu’à sa mort, le 1er septembre 1715 à Versailles, roi de France

applicable aux activités commerciales était issu du droit musulman ,des coutumes et des usages locaux . Durant période du protectorat, le Maroc s’est doté de son premier code de commerce le 12/08/1913 qui était inspiré du code de commerce français de 1808.INTRODUCTIONDEFINITIONbranche du droit privé le droit commercial est constitué de l’ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commercialesIl régie les rapports juridiques qui naissent à l’occasion de l’exercice de l’acte commercialOn