2 Février 1970

2 ASSP 2COMPTE RENDU DE.PFMP (Période de Formation enMilieu Professionnel) Période du 4 au 22 février 2013 Du 4 au 22 Février 2013, j’ai effectué mon stage à la maternelle Raymond Poincaré qui se situe au 80 avenue de la République à la Courneuve elle a été créé le 8 Mai 1970. Cette maternelle contient quatre sections à savoir : Petits, petits moyens ainsi que deux classes de moyens grands. Il y a quatre unités de service qui sont : - La direction. - Les maîtresses. - Les Atsem. - Les

delta : agent de l'hépatite D 1.6.1 Histoire 1.6.2 Virologie et épidémiologie 1.6.3 Durée d'incubation 1.6.4 Mode de contamination 1.7 Virus de l'hépatite E 1.8 Autres virus 2 Hépatites virales non alphabétiques 3 Notes et références 4 Voir aussi 4.1 Bibliographie 4.2 Article connexe 4.3 Liens externes Hépatites virales alphabétiques Bien que les hépatites A, B et C soient toutes

groupe de 2 personnes a choisi un livre, suite à cela le but sera d'analyser le récit autour de la problématique posée par chacun et d'en tirer une conclusion. Le thème du voyage a été proposé par notre maître de français et voté démocratiquement. Nous l'avons choisi car à l'heure actuelle, le voyage fait partie intégrante de la société. 1.3.1 Nicolas Bouvier écrivain et voyageur Nicolas Bouvier est un écrivain, iconographe et voyageur Suisse né le 6 mars 1929 et mort le 17 février 1998.

DE DROIT LICENCE 2 : DROIT DES OBLIGATIONS Cours de M. le professeur ZENATI-CASTAING Equipe pédagogique : M. Barry – M. Casu – M. Duval – M. Meiller – M. Molière – Mlle Paris – Mlle Pezzella. SEANCE N°1 : PRINCIPES DE LA RESPONSABILITE CIVILE. Exercices : - Chercher et lire, dans les manuels de droit des obligations, les développements relatifs aux fondements de la responsabilité. - Rédigez une fiche de l’arrêt : Civ. 1ère, 8 Janvier 1985 (Document 2). I. FONDEMENTS

collectivité. Département porté au nombre de 83 par l'assemblée constituante le 26 février 1790. une loi du 14 décembre 1789 fait de la commune la cellule administrative de base:  la loi unifie le statut des communes et leur donne leur actuelle dénomination mais leur délimitation est largement reprise de celle des 44 000 paroisses constituées dès le Moyen-âge. Les membres du conseil général de la commune  et le maire sont élus pour 2 ans. La Constitution du 3 septembre 1791 dispose : « Le Royaume est un et

expositions impressionnistes qui eurent lieu en 1876, 1877, 1879, 1880 et 1882. Le décès inattendu de son frère René à l'automne 1876 conduit Caillebotte, déjà persuadé, comme le note Marie-Josèphe de Balanda, qu'« on meure jeune dans notre famille »[2], à rédiger son premier testament, chez maître Albert Courtier, notaire à Meaux, le 3 novembre 1876. A l'automne 1878, la mère de Gustave Caillebotte décède. La propriété familiale d'Yerres est vendue en 1879. A partir de 1886, Caillebotte peint

Fiches d’arrets : Le dommage - Arrêts du 9 avril 09, du 27 février 70, du 16 janvier 62, du 17 novembre 02, du 13 juillet 01, et du 8 juillet 08. Arrêt 1 du 9 Avril 2009 Faits : Le 17 décembre 1999, un jeune étudiant M. Rollet à été victime d’un accident de la circulation alors qu’il était passager transporté dans un véhicule assuré auprès de la société Pacifica (l’assureur), et conduit par un autre étudiant. Procédure : M. Rollet a assigné devant le tribunal de grande instance l’assureur

Spéciale) ou ACTP ( Allocation Compensatrice pour Tiers-Personnes). Cette loi cherche à intégrer la personne handicapée dans la société. Mais cette loi est remise en question car elle n'a pas de vision globale. Elle est remplacer par la loi du 11 Février 2005 fondé sur un principe de non-discrimination. Tout d'abord nous ne disons plus une personne handicapée mais une personne en situation de handicap. Cette nouvelle loi ne cherche plus à intégrer la personne en situation de handicap mais à l’inclure

succédé, en application d'un décret du Premier ministre Jacques Chaban-Delmas du 2 janvier 1970, au Salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG), instauré le 11 février 1950. Le SMIG n'était indexé que sur les prix, qui augmentent moins vite que la moyenne des salaires, notamment parce que les salaires croissent en moyenne au même rythme que la productivité (environ 5 % par an pendant les Trente Glorieuses, un peu moins de 2 % par an en moyenne ensuite). Le pouvoir d'achat du SMIG n’augmentait pas

CHAPITRE 2 L’installation quasi définitive de la souveraineté nationale et du régime parlementaire En 1958, le maitre mot sera « restaurer l’exécutif ». On parle aujourd’hui souvent de présidentialisme en France, le parlement a plus d’importance en Allemagne, et au R-U où le système est différent. Il faut donc étudier les échecs de la III et IVème République et leurs dérives pour comprendre le fonctionnement de la Vème République. Ces sont deux régimes qui sont nés de circonstances de