20 juin

Voté par le CA le 26 juin 2012 Adopté par le CEVU du 12 juin 2012 Version modifiée votée par le CA le 16 octobre 2012 Version modifiée adoptée par le CEVU le 2 octobre 2012 ____________________________________________________________________________________________________________ LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT Tronc commun : L1 – L2 – L3 Arrêté habilitation : 20100098 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 2012-2014 VU la loi 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur

INDUSTRIELLES C AL E N D R I E R P R E V I S I O N N E L ANNEE ACADEMIQUE 2013 / 214 MOIS SEMAINES 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 Chap. Programme (Titres et objectifs) Nbre d’heures Progression (Sous-titres)   Introduction générale : comprendre l’importance de l’entrepreneuriat 4 1. importance de l’entrepreneuriat X

Fichier Central Automobile (cartes grises), INSEE, Observatoire des Mobilités BIPE Cetelem \ DMA \ juin 2014 2 Sommaire 1 2 3 Un contexte porteur pour le marché de l’occasion Mise en perspective du marché du VO en France Grands enseignements à l’usage des professionnels Cetelem \ DMA \ juin 2014 3 1 Un contexte porteur pour le marché de l’occasion Cetelem \ DMA \ juin 2014 4 Un contexte propice au marché du VO Essoufflement de la croissance Modes de vie

d’EDF-GDF et des PTT ; accorder des prêts sans intérêt, accorder plus de ressources aux chômeurs en fin de droits ; accélérer la mise en place des services d’urgence sociale décidés le 26 janvier 1983 ; augmenter la capacité des centres d’hébergement. Juin 1989 Déclaration devant les offices HLM de Chambéry de Louis Besson, ministre chargé du logement, qui définit ses priorités pour les HLM : projet d’une formule d’accession à la propriété d’un "parc minimal de réinsertion" pour les sans-abri. Septembre

constituent en moyenne 6 % du budget des ménages, cette part atteint en moyenne 10 % pour les ménages les plus âgés et 8 % pour les plus modestes. De plus, les ménages chauffés au fioul dépensent 28 % de plus que les ménages chauffés à l’électricité. n°56 Juin 2010 ÉCONOMIE ET ÉVALUATION L es dépenses d’énergie pour le logement représentent 6 % des dépenses totales de consommation. Cette part varie fortement selon l’âge. Toutefois, si elle est plus élevée pour les ménages âgés, cela résulte d’une surface

est devenu le secteur phare du « petit ménager » Concernant les cafetières espresso est de 16% en 2004. taux d’équipement des foyers Bonnes perspectives d’avenir pour le marché des machines à espresso: Augmentation des ventes de 120% entre juin 2003 et juin 2004 Changement des modes de consommation de préparation du café (méthodes plus modernes) Nespresso: Depuis les années 70: un savoir faire exceptionnel et recherches permettant de développer une technologie de la machine et des capsules

d’escompte d’effets … mais attention aux intérêts ! D’où Montant escompté x => x – (12%/12 mois) x = 54 701 => x = 55 254 (arrondi) Ce montant est possible car on a 112 125 en encaissement clients pour Mai D’où le tableau : Avril Mai Juin Solde initial Encaissements Décaissements 5 025 150 995 210 721 0.46 95 741 ** 121 669 Solde non ajusté - 54 701 - 25 927.54 Escompte Intérêts sur escompte Oblig° cautionnées Découvert (CBC) Intérêt sur CBC 55 254 552.54 *

une baisse de la production après l’avoir indiqué en hausse au cours du mois de juin, le solde d’opinion étant passé de 21 à -25. En glissement annuel, la production aurait diminué selon 57% des entreprises, ramenant le taux d’utilisation des capacités à 69% après 72% le mois précédent. S’agissant des ventes, elles auraient augmenté selon 44% des industriels et baissé selon 37% contre, respectivement, 54% et 29% en juin. Les nouvelles commandes auraient, quant à elles, stagné d’après 45% des enquêtés

INTERMEDIAIRES SOCIETE DES INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES DE TUNISIE -SIPHAT- Siège social : Foundok Choucha 2013 Ben Arous La SOCIETE DES INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES DE TUNISIE – SIPHAT- publie ci-dessous, ses états financiers intermédiaires arrêtés au 30 juin 2007 accompagnés du rapport du commissaire aux comptes BILAN Unité monétaire : dinars tunisien NOTES 30/06/2007 30/06/2006 31/12/2006 ACTIFS ACTIFS NON COURANTS Actifs immobilisés Immobilisations

Charles, Désiré et Eugène (chacun) ; Henriette = 3/16 donc 3/32 pour Alice et 3/32 pour Béa et enfin 3/16 pour César donc pour Brutus, art. 753 cc. Calcul QD et réserves Actif net : 735 200 – 10 800 – 4 400 = 720 000 Art 922 = Formule 720 000 + 20 000 + 160 000 + 60 000 = 960 000 Art 913 cc : Art. 913-1 : « sont compris dans l’article 913, sous le nom d’enfants, les descendants en quelque degré que ce soit, encore qu’ils ne doivent être comptés que pour l’enfant dont ils tiennent la place dans