20 juin

Pluyette et note Agostini, 1375, obs. Fulchiron ; 1561 obs. Lemouland et Vigneau ; JCP.2007.I.170, n°1, obs. Rubbelin-Devichi ; RTDC.civ.2007.287, obs. Marguénaud et 315.obs. Hauser ; Grands arrêts de la jurisprudence civile n°32. Document 2 : CEDH, 24 juin 2010, Schalk et kopf c/ Autriche, RTD. civ. 2010. 738, obs. Marguénaud et 765, obs. Hauser. Document 3 : CC, 28 janvier 2011, n°2010-92-QPC, RTD. Civ. 2011. 326, obs. J. Hauser. Document 4 : Article 143 C. civ. Modifié par LOI n°2013-404 du 17

Section 1 : Période de la Constituante de juin 1789 à septembre 1791 C’est une période révolutionnaire, c’est la révolution proprement dite, c’est là qu’on va tout changer. Cette révolution se décompose en 2 phases essentiellement : - Révolution politique et juridique - Révolution populaire et sociale. I. La révolution politique : Les Etats Généraux s’ouvrent le 5 mai 1789. Pendant la période 5 mai 1789 au 17 juin 1789, on assiste à un coup d’état contre l’Ancien Régime, avec 3

with the Council of Europe TECHNIQUES PROFESSIONNELLES Niveau +3 MARKETING L’utilisation d’une calculatrice est autorisée Type d’épreuve : Etude de cas Durée : 6 heures Session : Juin 2007 © Fédération Européenne Des Ecoles – European Federation of Schools – Juin 2007 Etude de cas DEESMA – Sujet MICHEL POLNAREFF UN NOUVEAU MARKETING MUSICAL. Tout commence dans le Lot-et-Garonne1 où naît Michel le 3 juillet 1944. Entre un père musicien et compositeur réputé

mobilier immobilisé avec déduction de TVA à l’achat : (560 x 20 %) • l’aléseuse : même analyse (1 450 x 20 %) • le camion : même analyse (12 600 X 20 %) 112,00 290,00 2 520,00 • le véhicule de tourisme : l’entreprise SAMOS ayant opté pour la TVA sur la vente, va collecter de la TVA et bénéficiera en contrepartie d’un complément de déduction : * TVA collectée : 4 500 x 20 % 84012CTPA01 900,00 1/8 * Complément de déduction : 21 400 x 20 % x 2/5 = • l’immeuble : a plus de 5 ans. Il n’y a pas de

www.tarom.ro Départ 12:25 16:20 9:25 13:00 16:40 14:00 21:00 18:30 Arrivée 16:15 20:10 11:35 15:10 20:15 15:55 00:25+ 20:15 Fréquences 1234567 1234567 1234567 1234567 1.3.5.7 1.3.5.7 ...4..7 ...4..7 Horaires – Vols en code-share 27 mars 2011 – 29 octobre 2011 Numéro du vol De À Départ Arrivée Fréquences RO9381 Bucarest Paris 20:05 22:15 12345.7 RO9382 Paris Bucarest 15:30 19:20 1234567 RO9383 Bucarest

L'activité annuelle prévisible serait de 140.000 unités à 300 Dhs hors taxe l'unité. Les coefficients saisonniers seraient les suivants: ➢ Janvier en Mars: 0.9 ➢ Avril en juin : 1.1 ➢ Juillet en septembre: 0.8 ➢ Octobre en Décembre: 1.2 Les clients règlent en moyenne comme suit: 30% au comptant 50% à 30 jours 20% à 60 jours Les représentants perçoivent une commission de 5% du chiffre d'affaires hors taxe: le règlement de ces commissions s'effectue le mois même. Activités industrielles:

Corrigé du baccalauréat STG CGRH Métropole–La Réunion 22 juin 2010 E XERCICE 1 Cet exercice est un questionnaire à choix multiples (QCM) 4 points A B B Total 2 1. p A = . 3 1 2. p(B) = . 6 3. p A (B) = p(A ∩ B) = p(A) 1 18 1 3 A 1 9 5 9 2 3 Total 1 6 5 6 1 18 5 18 1 3 H HH 1 H 1 H = 1 18 1 ×3 = . 6 1 1 1 6+3−1 8 4 + − = = = . 3 6 18 18 18 9 8 points 4. p(A ∪ B) =p(A) + p(B) - p(A ∩B) = E XERCICE 2 A) Étude du prix de revient unitaire moyen : 72 25 1 = − 55 + 100 +

encaissements………………………………………....5 Budget des décaissements…………………………………………6 Budget de trésorerie……………………………………………….7 7. Plan de trésorerie ……………………………………………………...7 8. Le compte de résultat et le bilan prévisionnel avant impôt sur les sociétés au 30 juin (N+1)……………………………………………………….8 1 1. Budget des ventes : NB : Nous supposons que la TVA est de 19.6% o Détermination des ventes par trimestre : Afin de déterminer les ventes de chaque trimestre ; nous utilisons la formule suivante : CA annuel

2 Amélioration des campagnes de tests La société VIF (Vignon Informatique France) Année de création : 1981 par Bertrand Vignon. Effectifs : 134 personnes. Chiffre d’affaires : 10.6 millions d’euros en 2005. Croissance annuelle : entre 15 et 20% par an depuis 1984. Activités : édition et intégration de logiciel pour l’entreprise agroalimentaire. Plus de 300 clients… • Exemples de clients: Brossard, Mont Blanc, La Mie Câline… Entreprise / Contexte / Sujet / Travail effectué / Conclusion 3

semestres (le candidat doit présenter un relevé par semestre comportant la moyenne du semestre et la mention obtenue) - Photocopie de l’attestation du Baccalauréat, Copie de la Carte d’Identité Nationale, . DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER le Vendredi 4 juin 2010 à 16 heures PRESELECTION - La présélection se fera par ordre de mérite selon les résultats obtenus durant les trois premiers semestres, - La liste des candidats autorisés à se présenter au concours sera affichée à l’école et mise sur le site