21 février

17 février 1995 - Hardouin et Marie - Rec. Lebon p. 82 et 85 Analyse Par les arrêts Hardouin et Marie, l’Assemblée du contentieux a opéré un revirement de jurisprudence qui réduit considérablement l’étendue de la catégorie des mesures d’ordre intérieur. En effet, en vertu d’une jurisprudence ancienne et réaffirmée encore peu de temps auparavant (27 janvier 1984, Caillol, p. 29), le Conseil d’État considérait que les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des détenus et des militaires

conclure des accords collectifs permettant la mise à la retraite avant 65 ans. Elle fixe par ailleurs la date à laquelle les accords déjà conclus cesseront de produire leurs effets. 1. Dispositions antérieures L’article 16 de la loi n° 2003-755 du 21 août 2003 portant réforme des retraites a porté de 60 à 65 ans l’âge à partir duquel un salarié peut être mis à la retraite par son employeur. Elle a également prévu, par exception, que la mise à la retraite peut intervenir avant 65 ans dans deux

Jules Michelet : Biographie : Né le 21 août 1798 à Paris, il est issu d'une famille aux traditions huguenotes. Son père Jean Furcy Michelet est un imprimeur, ruiné par les ordonnances de Napoléon contre la Presse et sa mère Angélique Constance Millet vient d’une famille paysanne ardennaise. Il connait la pauvreté alors que la France subit les batailles napoléoniennes. Jules Michelet se voit offrir une place à l'Imprimerie impériale, mais son père refuse, et l'envoie étudier au lycée Charlemagne

Marivaux et son œuvre : Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, généralement appelé Marivaux est né à Paris le 4 février 1688 et meurt à Paris le 12 février 1763. En 1710 il entre dans une faculté de droit à Paris, où il fait partit du courant littéraire de la préciosité. Son premier texte est le Père prudent et équitable, ou Crispin l’heureux fourbe en 1712. Il se marie en 1717 avec Colombe Boulogne qui lui apporte un soutient financier puis la perd en 1723. Son premier succès est Arlequin poli

société moderne 4)La politique Nazi III.Quelles solutions , quelles politiques sont misent en placent? 1)Le rôle de l'Etat 2)Les associations 3)"Ou on va papa". Jean Louis Fournier 4)L'opinion publique Conclusion Introduction : Le 11 Février 2005, le président “Jacques Chirac” à fait voter une loi obligeant toute les entreprises à recruter 6 % de leurs effectif en handicapés. Cette loi est-elle une preuve que la société s'adapte au handicap ? Et en revanche, Les associations soulignent

révolutionnaire qui éclate en février 1848 met fin à la Monarchie de Juillet et institue la République.Le suffrage universel masculin est alors adopté par le décret du 5 mars 1848 et ne sera plus remis en cause. Sont électeurs tous les Français âgés de 21 ans et jouissant de leurs droits civils et politiques. Le droit d’être élu est accordé à tout électeur de plus de 25 ans. Le vote devient secret. 3.2 : 1944 : Droit de vote des femmes et suffrage universel L’ordonnance du 21 avril 1944 donne aux

Légendes (Mars 2010) Adrian Hadland, Mandela, une vie, Le Cap, Surbird Publishers, 2007 Véronique Tadjo, Nelson Mandela: " Non à l'apartheid", Actes Sud Juniors, Septembre 2010 François-Xavier Fauvelle-Aymar, Noir & Blanc, L'Histoire, n°306, Février 2006, pages 34 à 45. Sitographie La Dépèche, Des Sud-Africains parlent de l'après-apartheid: frustration, espoir aussi, Publié le 08/02/2010 à 04:38 - modifié le 10/02/2010 à 18:48 http://www.ladepeche.fr/article/2010/02/08/774041-des-sud-af

compte rendu de l’état de la Résistance en France et de ses besoins, notamment financiers et en armement. . À l'issue de quelques entretiens, il est envoyé à Lyon par Charles de Gaulle pour unifier les mouvements de la Résistance, où il est arrêté le 21 juin 1943 et conduit au siège de la Gestapo. La vie de Jean Moulin, avant la guerre. Jean Moulin né à la ville où son père est professeur d’histoire-géographie. Il passe une enfance paisible en compagnie de sa sœur et de son frère, et s'adonne à

Biographie de Marcel Pagnol Marcel Pagnol est né le 28 février 1895 à Aubagne et meurt le 18 avril 1974 à Paris. Son père, Joseph, est né en 1869 et sa mère, Augustine Lansot, en 1873. Son père était instituteur et sa mère couturière. Ils se sont mariés en 1889 et ont eu trois garçons et une fille : Marcel, Paul, Germaine et René. En 1904, ils déménagent pour aller habiter à Marseille où son père est nommé. Augustine décède en 1910 en laissant des enfants de 15, 12, 8 et 1 ans derrière

révolutionnaires, du 21 au 28 mai 1871. La Commune inspira ensuite plusieurs mouvements révolutionnaires et fut citée en exemple. La Commune de Paris, mars-avril 1871 (http://www.internationalist.org/oaxacacommune0611fr.html) -------------------------------------------- [ 1 ]. http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9roulement_de_la_guerre_franco-allemande_de_1870, Déroulement de la guerre franco-allemande de 1870, dernières modifications datant du 7 février 2010, page consultée