27 août

consolidée en date du 06 octobre 2011 LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE PROMULGUEE PAR LE DAHIR N° 1-96-83 DU 15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : * Loi n° 32-10 complétant la loi n° 15-95 formant code de commerce promulguée par le dahir n° 1-11-147 du 16 ramadan 1432 (17 août 2011); Bulletin Officiel n° 5984 du 8 kaada 1432 (6 octobre 2011), p. 2182; * Loi n° 24-04 modifiant et complétant la loi n° 15-95 formant

15 RABII I 1417 (1ER AOUT 1996) Tel qu’elle a été modifiée et complétée par les textes suivants : Dahir n° 1-14-146 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation de la loi n° 81-14 complétant et modifiant l’intitulé du livre V et l’article 546 de la loi n° 15-95 formant Code de commerce promulguée par le dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 (1er août 1996); Bulletin Officiel n° 6292 du 22 kaada 1435 (18-9-2014), p. 4084; Dahir n° 1-14-142 du 25 chaoual 1435 (22 août 2014) portant promulgation

COCONTRACTANTS Articles 1-10 11-24 11 12-20 21-24 25-61 ter 25-34 35-40 41-51 52 53-59 60-61 ter 62-115 62 63-72 bis 73-91 92-101 102-106 107-109 110-115 110-111 112-113 114-115 116-172 116-119 Page 3-7 7-12 7-8 8-11 11-13 14-30 14-18 18 19-25 26 27-29 29-30 30-43 30-31 31-33 33-36 36-38 38-39 39-40 40-43 40-41 41-42 42-43 44-60 44 Section 1 : De la détermination des besoins Section 2 : Des marchés Section 3 : Des partenaires cocontractants TITRE III : DES PROCEDURES DE SELECTION DU COCONTRACTANT

Quarante troisième Année 1er Février 2002 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI CODE PENAL LOI N° 01-079 DU 20 AOUT 2001 SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT 1 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple -Un But -Une Foi LOI N°-01- 079 DU 20 AOÛT 2001 PORTANT CODE PENAL, L' Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 29 juin 2001 Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ARTICLE 1 : Les peines

----- Nom de naissance Alfred Victor, comte de Vigny Activité(s) Poète, romancier, dramaturge Naissance 27 mars 1797 Loches, France, Ire République Décès 17 septembre 1863 Paris, Empire français Mouvement(s) Romantisme Genre(s) Poésie, théâtre, roman historique, roman romantique Alfred Victor, comte de Vigny est un écrivain, dramaturge et poète français, né le 27 mars 1797 ou 7 Germinal An 5 à Loches (Indre-et-Loire) et meurt le 17 septembre 1863 à Paris, 8e. Figure du romantisme

Bibliographie de John Steinbeck John Ernest Steinbeck III né le 27 février 1902 Il naît en Californie, à Salinas. John Steinbeck Senior, son père, est trésorier, et sa mère, Olive Steinbeck, est enseignante. Il a trois sœurs : Elizabeth (1894-1992), Esther (1892-1986) et Mary (1905-1965). Il étudie au lycée de Salinas, puis à l'université Stanford. Il occupe divers emplois, puis abandonne ses études et part à New York en 1925. Il y travaille brièvement au New York American, mais rentre à Salinas

D'ACCREDITATION MEDIA 35ème CEREMONIE DES CESARS Introduction Ce document constitue la demande d'accréditation média qui permettait au professionnels du secteur du journalisme d'assister à la 35ème Cérémonie des Césars qui a eu lieu le Samedi 27 février 2010 au théâtre du Châtelet à Paris. Il est extrait d'un dossier de presse produit par Canal+ et l'Académie des Arts et Techniques du Cinéma qui présente cet événement. Il émane du site internet «http://www.lescesarducinema.com». Synthèse

est emprisonné au camp italien de Fossoli di Carpi puis livré aux allemands et déporté à Auschwitz le 20 février 1944, avec 650 autres juifs italiens. Il y travaillera au laboratoire de chimie de l'usine de caoutchouc de Monowitz d'où il sortira le 27 janvier 1945, lors de la libération du camp par l'Armée rouge soviétique. Atteint de scarlatine, il restera à l'infirmerie du camp et ne retrouvera l'Italie qu'en octobre 1945 après un périple en Europe de l'Est. Primo Levi trouve alors un emploi

officiellement comme une république au travers des lois constitutionnelles qui ont été promulguées cette même année. Cette III ème République va perdurer pendant près de 65 ans. Malheureusement, la seconde guerre mondiale a mis un terme à cette république, et le 27 octobre 1946, l'assemblée nationale constituante adopte une nouvelle constitution qui servira de cadre à la IV ème république. Celle-ci ne fut pas modifiée jusqu'en 1954. Malgré cette réforme, l'instabilité du régime a entraîné en 1958 la fin de la

2 – Ateliers pratiques en jBPM © S. & K. Baïna 2009 Agenda Lundi 25 Mai 2009 Matin : Introduction + Copie CD sur bureau Après midi : Ateliers A0, A1, A2 Mardi 26 Mai 2009 Matin : Ateliers A3, A4 Après midi : Ateliers A5, A6 Mercredi 27 Mai 2009 Matin ; Ateliers A7, A8 Après midi : Ateliers A9 © S. & K. Baïna 2009 Module 1 – Aspects conceptuels BPM Profs. Salah & Karim Baïna {sbaina, baina}@ensias.ma ENSIAS, Mohammed V - Souissi University, Rabat, Morocco Objectif du module