27 décembre

Division d’actions « 2 pour 1 » | Apr 19, 2000 | May 19,2000 | Jun 21, 2000 | N/A | Division d’actions « 2 pour 1 » | Oct 06, 1995 | Nov 24, 1995 | Dec 15, 1995 | $0.12 | Liquide | Jul 18, 1995 | Aug 18, 1995 | Sep 08, 1995 | $0.12 | Liquide | Apr 27, 1995 | Jun 02, 1995 | Jun 23, 1995 | $0.12 | Liquide | Jan 25, 1995 | Feb 17, 1995 | Mar 10, 1995 | $0.12 | Liquide | Nov 03, 1994 | Nov 25, 1994 | Dec 16, 1994 | $0.12 | Liquide | … | … | … | … | … | Jul 19, 1990 | Aug 24, 1990 | Sep 14, 1990

une mise en application des dispositions de l’article 1er- II - 3 du code de la TVA à compter du 1er octobre 1989 et ce a l’exception de celles relatives aux commerçants grossistes en alimentation générale. L’article 43 de la loi n°95-709 du 25 de décembre 1995 a étendu le champ d’application de la TVA à la vente des produits en l’état par les commerçants détaillants qui réalisent un chiffre d’affaires annuel global égal ou supérieur à 100.000 dinars et ce a I’exception des produits alimentaires, des

Balcon en forêt de Julien GRACQ I.L’écrivain Julien GRACQ, (27 juillet 1910 – 22 décembre 2007), ou Louis POIRIER, était un écrivain français, son genre d’écriture a été quelque peu variée entre les Romans, Les essais ou encore des critiques littéraires. L’un de ses premiers romans a été Au château d’Argol qui été un roman sur fond de haine, d’amitiés, et d’amour, un roman d’ailleurs dramatique qui ce finis par un suicide et un meurtre. Puis GRACQ à gagné le prix Goncourt en 1951, mais curieusement

 DECRETS DU 16 KAADA 1425 (29 DECEMBRE 2004) FIXANT L’APPLICATION DES ARTICLES DU CODE DU TRAVAIL Décret n° 2-04-422 du 16 kaada 1425 (29 décembre 2004) fixant les mentions que doit comporter la carte de travail. Le premier Ministre, Vu la loi n° 65-99 relative au code du travail, promulguée par le dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003), notamment son article 23 ; Après examen par le conseil des ministres réuni le 9 kaada 1425 (22décembre 2004). Décrète : Article

Des souris et des hommes De John STEINBECK (Publié en 1937) L'auteur de ce roman, John STEINBECK est un écrivain romancier Américain du XXe siècle né le 27 février 1902 à Salinas et mort le 20 décembre 1968 à New York. Sa Bibliographie comporte 16 autres romans dont : La Grande Vallée (The long valley) (1938) ; Lune noire (The Moon Is Down) (1942) ; La Perle (The Pearl) (1945) ; En un combat douteux (In Dubious Battle) (1936)  et Voyages avec Charlie (Travels with Charley) (1962) qu'il

‫‪  ‬ﺍﻟـﺴـﻤـﺎﺳـﺮﺓ‪ ‬ﺍﻟـﻤـﻨـﺘـﻔـﻌـﻴـﻦ‪ ‬ﺍﻟـﻤـﺘـﻼﻋـﺒـﻴـﻦ‪ ‬ﺑـﺂﻣـﺎﻝ‪ ‬ﺍﻟـﺠـﺰﺍﺋـﺮﻳـﻴـﻦ‪ .‬‬ ‫‪ ‬‬ ‫ﻉ‪ /‬ﺍﻟﻤﻜﺘﺘﺒﻴﻦ‪ ‬ﺍﻷﻭﺍﺋﻞ‪ 18) ‬ﺃﻭﺕ‪ ‬ﺇﻟﻰ‪ 31 ‬ﺩﻳـﺴﻤﺒﺮ‪  (2001 ‬‬ ‫ﻏﻴﺮ‪ ‬ﺍﻟﻤﺴﺘﻔﻴﺪﻳﻦ‪ ‬ﻣﻦ‪ ‬ﺑﺮﻧﺎﻣﺞ‪ ‬ﺳﻜﻨﺎﺕ‪" ‬ﻋـﺪﻝ"‪ ‬ﻟﻠﺠﺰﺍﺋﺮ‪ ‬ﺍﻟﻌﺎﺻﻤﺔ‪ ‬‬ ‫‪ ‬‬   ­ Dernière Information ­  (27 décembre 2012)    Il est rappeler, à nouveau, que notre décision irréversible et formelle de suspendre l’ensemble des rassemblements et des rencontres​ , périodiquement improvisées ou organisées au niveau du siège social de l’AADL, sis à Saïd Hamdine (Commune

......................... 46 ANNEXES ..................................................................................................................................... 30 7.1. 7.2. Ministère du Commerce et de l’Artisanat Page 3 Décembre 2010 Stratégie de développement des exportations tunisiennes de F&L transformés Glossaire API .................... Agence de Promotion de l’Industrie et de l’Innovation DCT................... Double Concentré de Tomate FAMEX ............

du type sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle. 1971 Décret du 13 juillet 1971 créant l’Allocation pour Adultes Handicapés (A.A.H.). 1975 Loi du 30 juin 1975 d’orientation en faveur des personnes handicapées. 1978 Circulaire 60 AS du 8 décembre 1978 relative aux Centres d’Aide par le Travail (C.A.T.). 1981 Loi n° 81-3 du 7 janvier 1981 relative à la protection de l’emploi des salariés victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. 1987 Loi n° 087-517 du 10 juillet

Jean-Michel Basquiat Jean-Michel Basquiat (Brooklyn, New York, 22 décembre 1960 – 12 août 1988) est un artisteaméricain. Sa mère était porto-ricaine et son père d'origine haïtienne! Il commença comme artiste de rue peignant des graffitis, et devint ensuite un artiste d'avant-garde très populaire et pionnier de la mouvance dite « underground ». Son style était très original, nerveux, violent et énergique. Biographie  Basquiat se fait connaître d'abord comme peintre de rue à New York et ensuite

les lois et règlements en vigueur ou résultant de jugements et arrêts ou de conventions. Article 2 : (modifié par l'article 25 de la loi de finances n° 26-04 pour l'année budgétaire 2005 promulguée par le dahir n° 1-04-255 du 29 décembre 2004 ; B.O. n° 5278 bis du 30 décembre 2004) Sont considérées comme créances publiques aux termes de la présente loi : - les impôts directs et taxes assimilées de l'Etat ainsi que la taxe sur la valeur ajoutée, désignés dans la suite de la présente loi " impôts et taxes