29 février

17 février 1995 - Hardouin et Marie - Rec. Lebon p. 82 et 85 Analyse Par les arrêts Hardouin et Marie, l’Assemblée du contentieux a opéré un revirement de jurisprudence qui réduit considérablement l’étendue de la catégorie des mesures d’ordre intérieur. En effet, en vertu d’une jurisprudence ancienne et réaffirmée encore peu de temps auparavant (27 janvier 1984, Caillol, p. 29), le Conseil d’État considérait que les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des détenus et des militaires

Réélu sénateur. Juillet 1949 : Président de l'Union parlementaire européenne. Sa présidence : 23 décembre 1953 : élu président de la République et de l'Union française au 13eme tour. Il fut un président très populaire et apprécié. 29 Mai 1958 : Coty fait appel, dans un message au parlement, à De Gaulle et le nomme président du conseil, pour résoudre les tensions politiques due à la guerre d'Algérie et le putsch d'Alger qui fait craindre un coup d'État militaire. L'assemblée

du romantisme. Charles X remets en cause les acquis de la Révolution avec ses ordonnances de Saint-Clou du 25 juillet 1830 qu'il fait publier dans « Le Moniteur ». « les Trois Glorieuses » sont donc 3 journées de sanglantes émeutes (les 27, 28, 29 juillet 1830) mené par le peuple parisien à Paris. Ces émeutes ont entrainés la chute de Charles X au profit de Louis-Phillipe qui sera proclamés « Roi des français » et non « Roi de France » : c'est la Monarchie de juillet (1830-1848). En 1830

Antoine de Saint-Exupéry : biographie Antoine de Saint-Exupéry est né à Lyon le 29 juin 1900, il a disparut lors d’un vol de reconnaissance au-dessus de la Méditerranée le 31 juillet 1944 apparemment abattu par un avion allemand. Il descendait d’une grande famille française. Ayant passé son enfance à Saint-Maurice de Rémens chez sa tante il fut ensuite placé au collège de Sainte-Croix du Mans. En 1941 il part poursuivre ses études en Suisse au collège Saint-Jean de Fribourg. Il rentre à Paris

Homme Benito Amilcare Andrea Mussolini dit Il Duce (le chef), (né le 29 juillet 1883 à Dovia di Predappio, mort le 28 avril 1945 à Giulino di Mezzegra), est un journaliste, homme politique et Président du Conseil italien. La politique fasciste qu'il initia fit de son pays une dictature totalitaire de 1922 à 1943.Benito Mussolini est issu d'une famille modeste : son père, Alessandro Mussolini est forgeron, militant socialiste et a ouvert un petit débit de boissons tandis que sa mère, Rosa Maltoni

note notre Déclaration d’Existence Fiscale (DFE) depuis le 29 avril 2008. Si un document fait référence à un embauche de Mr Ayémou avant cette période, il ne peut s’agir que d’un travail informel comme nous vous l’avions expliquez et donnant par lieu à un salaire, donc pas de cotisation CNPS. L’entreprise ne pouvant valablement embaucher avant de commencer ses activités. Nous vous prions de retirer tout montant antérieur à la date du 29 avril 2008, concernant les cotisations adossées à la rémunération

soustraire à la loi, préfère quitter la France. Il peint ses dernières toiles à Bruxelles : "Amour et Psyché",1817 - "Les Adieux de Télémaque et d'Eucharis", 1822 - et son œuvre testamentaire, "Mars désarmé par Vénus et les Grâces", 1824. Il s'éteint le 29 décembre 1825. Le gouvernement français refusera le rapatriement de son corps.

BIC !! 1 naissance de la marque Né le 29 juillet 1914 à Turin et naturalisé français en 1930, le baron Marcel Bich (1914-1994), fils d'un entrepreneur ruiné, doit, au sortir de son baccalauréat, subvenir aux besoins de sa famille. Le 25 octobre 1945, la société PPA (Porte-plume, Porte-mines et Accessoires) débute en France ; Marcel Bich est directeur et Édouard Buffard son associer . En 1950 est lancé le stylo à bille "Cristal" qui a été, depuis, vendu à plus de 100 milliards d'exemplaires et

Revue de presse (quotidien au choix) Du mercredi 29 au jeudi 30 septembre 2010 Droit privé - Garde à vue: les avocats mobilisés contre le texte de MAM Laurence de Charette Alors que le projet de loi sur la réforme de la garde à vue à été transmis au Conseil Constitutionnel par la Garde des Sceaux, les représentants des avocats se mobilisent pour dénoncer ce qu’ils considèrent comme un texte insuffisant. En effet, bien qu’il leur sera désormais possible d’assister leur client durant toute

Hippolyte Jean GiraudouxN 1 est un écrivain et un diplomate français, né le 29 octobre 1882 à Bellac en Haute-Vienne (Limousin) . En 1893 il entre au lycée de Châteauroux. Puis en 1900 il part à Paris et est reçu a l’Ecole supérieure en 1903. En 1904 il obtient sa licence de lettres et est di^lomé d’etudes supérieurs en Allemand. En 1905 il sort de l’ecole normale et obtient une bourse de préceptorat à Munich. Passionné par la culture germanique, il fait un séjour en Allemagne en 1905 et se