3 Février 2004 Prêt à Usage

........14 Ressources matérielles ...............................................................14 Les applications informatiques en usage.....................................15 Le projet de système d’information documentaire ......................15 LE SERVICE COMMUN DE LA DOCUMENTATION ............................................13 2.2.1. 2.2.2. 2.2.3. 3. LES ENJEUX D’UN INTRANET AU SCD LYON 1.............................................18 -2– 3.1. 3.2. 4. 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4

projet…………………………...3 L’étude de marché…………………………………………………6 Le dossier juridique……………………………………………..38 Le dossier financier……………………………………………..63 Conclusion générale du projet………………………………..92 Présentation des porteurs du projet Nous sommes Mervé Demir et Nicolas Hinard, tous deux en Gestionnaire d'Unités Commerciales au sein du groupe FIM. Nicolas a 20 ans et Mervé 21 ans, notre formation encadre un projet professionnel qui doit nous mener à connaître le cheminement

KHIDACH Yousra Année Universitaire : 2012 - 2013 Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ..................................................................................................................... 4 B. Opérations soumises a la T.V.A ................................................................................... 4 1) les opérations

l’industrie du disque de la crise ? « Il n’est pas possible d’être rebelle à l’empire de l’échange puisque cette posture est toujours déjà condamnée à sa source : refuser d’entrer dans la logique de l’équivalence et de la circulation apparaît comme le refus impossible de la réalité même. » Frédéric Laupies – Leçon philosophique sur l’échange Mémoire de fin d’études - SOK Borey - http://sokborey.blogspot.com/ 3/90 Le marketing sauvera t’il l’industrie du disque de la crise ? 4/90

DROIT La personne peut se définir par ce qu’elle est , son être, et par ce qu’elle a ,son avoir. En droit cette distinction se traduit par la distinction entre droit des personnes et droit des biens. Cette distinction est issue du droit romain. Tt est chose ou personne. Et selon Malaurie, cette distinction entre la personne et la chose constitue le fondement principal de notre civilisation car sa a permis de libérer l’homme de l’esclavage. L’esclave était une chose puis on l’a considérer homme

différents services et fonctions qui existent dans cet organisme et de voir de prêt le déroulement du travail. Dans ce rapport j'ai présenté dans le premier chapitre l'organisme d'accueil. puis dans un deuxième chapitre j'ai donné une explication détaillée des différents types de crédits, de garanties, et de produits alternatifs qui existent dans cette banque, et le risque éventuel de ces opérations, pour passer à un troisième chapitre qui s'intéresse au volet informatique, dans lequel j'ai

_____________________ PRESENTATION ____________________ Dans un rapport public particulier publié en décembre 2000 et intitulé « L’intervention de l’Etat dans la crise du secteur financier » et dans une insertion au rapport public de janvier 2002, la Cour avait cherché à apprécier les conditions dans lesquelles l’Etat avait apporté son concours financier au Crédit Lyonnais, au Crédit Foncier de France (CFF), au Comptoir des Entrepreneurs (CDE) et au Groupe des assurances nationales (GAN) et avait géré les structures

Dalloz Voies d’exécutions – précis Dalloz – Deborgne Voies d’exécution - Litec – Donnier Droit de l’exécution forcée – Vinckel Examen : 3 ou 4 questions de cours Ex : QU’est-ce qu’un bien saisissable ? Questions pas trop générales Introduction §1 Définition Les procédures civiles d’exécution désignent l’ensemble des voies de droit qui sont mises à la disposition des créanciers pour leur permettre d’obtenir ce qui leur est dû. Au besoin, par la coercition et le concours de l’autorité

d’acheter, de vendre, de louer, d’échanger, pour le compte de son mandant. (Client qui lui confie un bien) - Il met en relation propriétaire et locataire, vendeur et acheteur. En contrepartie de cette mission, il reçoit une commission. Définition à savoir : l’agent immobilier est un mandataire chargé d’intervenir de manière habituelle dans la conclusion d’actes juridiques portant sur les biens d’autrui, tel que ventes d’immeubles et de fonds de commerce, locations ou échanges d’appartements, de

juridique peut se définir comme une manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit. Les actes juridiques constituent ainsi l’autre grande source d’obligations à côté des faits juridiques. La caractéristique principale des actes juridiques est de reposer sur une manifestation de volonté contrairement au fait juridique ; l’acte juridique est orienter vers la production d’effets qui sont recherchés et voulus. A l’inverse, le fait juridique produira des effets qui ne sont pas voulus